Contenus

• Rapport présenté à la Faculté de droit de Dijon sur la création d'un doctorat économique par G. Truchy. [Côte-d'Or].

  TRUCHY, G., 1897

• La réforme du doctorat en droit. Rapport présenté à la Faculté de droit de Dijon par M. Deslandres. [Côte-d'Or].

  DESLANDRES, 1894

• Rapport fait à la Faculté libre de Paris sur la réforme des études de la licence et du doctorat en droit par Gabriel Alix.

  ALIX, Gabriel, 1894

• Nouvelles observations des Facultés sur le texte définitif du projet portant modification des épreuves du doctorat en droit et rapport présenté au Conseil supérieur de !'Instruction publique par M. Beudant.

  BEUDANT, 1882

• Observations des Facultés et des Conseils académiques sur le projet de décret portant modification des épreuves du doctorat en droit. 1882.

  1882

• Rapport sur un projet du décret modifiant les épreuves pour le doctorat en droit. 1882.

  Anonyme, 1882

• La réforme du doctorat en droit (Projet soumis à l'examen des diverses Facultés de droit).

  1882

• Société d'enseignement supérieur. Rapport présenté au nom de la section de droit du groupe parisien sur l'organisation du doctorat en droit,

  1881

• Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts. Enquêtes et documents relatifs à l'enseignement supérieur, tome LV, doctorat en droit. Réforme.

  1894

• Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. Enquêtes et documents relatifs à l'enseignement supérieur, t. XXVI, Licence et doctorat en droit.

  Ouvrage collectif, 1888

• Le projet de réforme de la licence en droit.

  DUCROCQ, T., 1889

• La licence en droit.

  TROTABAS, Louis, 1958

• La réforme de la licence en droit.

  TROTABAS, Louis, 1953

• Le nouveau régime des études de la licence en droit.

  TRASBOT, A., 1956

• La réforme de la licence en droit.

  SALEILLES, Raymond, 1904

• La réforme de la licence en droit envisagée au point de vue de la pratique judiciaire.

  GRUFFY, G., 1905

• La licence en droit et le droit romain.

  ESMEIN, Adhémar, 1902

• Le régime des examens de licence dans les Facultés de droit.

  CUCHE, P., 1909

• Le droit civil dans les examens de licence. De la répartition des matières de droit civil entre les divers examens de licence.

  CHATEL, A., 1905

• Note sur une organisation possible de l'enseignement du droit public interne dans le nouveau régime de la licence en droit.

  BEUDANT, R., 1906

• À propos de la réforme de la licence en droit.

  BEUDANT, R, 1905

• Quelques remarques sur l'épreuve des compositions écrites dans la licence en droit.

  J.-B., 1927

• Rapport de L. Bérard suivi d'un décret modifiant le régime des études et des examens en vue de la licence en droit. 2 août 1922.

  BÉRARD, L., 1922

• Faculté de droit de Lyon. Réforme de la licence en droit. Rapport de M. P. Huvelin et délibération de la Faculté. [Rhône].

  HUVELIN, P., 1904

• Rapport présenté à la Faculté de droit de l'Université de Nancy sur la distribution de l'enseignement du droit civil entre les trois années de la licence en droit par F. Geny. [Meurthe-et-Moselle].

  GÉNY, François, 1904