Contenus

• Histoire du tribunal de commerce de Meaux, fondé en 1799. [Seine-et-Marne].

  BERNINI, Gérard, 2003

• Deux cents ans au service de la justice consulaire, 1799-1999. [Tribunal de commerce de Meaux]. [Seine-et-Marne].

  BEAUDOIN, Laurent, 1999

• Le palais de justice de Meaux autrefois et son transfert en 1884 [le rôle du conseil municipal]. [Seine-et-Marne].

  LESTELLE, André, 1986

• L'organisation de la justice à Mayotte depuis 1841. [Thèse].

  SAIDAL, Mohamed, 2001

• La justice indigène à Madagascar (1896-1960).

  AGATHE, Florence, 2002

• Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos jours. [Bouches-du-Rhône].

  TEISSEIRE, Raymond, 1932

• Marseille et son conseil de prud'hommes. [Bouches-du-Rhône].

  BLES, Adrien, 1980

• Le Conseil de prud'hommes de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  FASSY, René, 1957

• Histoire des juges consuls et du tribunal de commerce de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  MAGNAN, Léon, 1906

• Essai historique sur l'ancien palais de justice de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  FABRE, Augustin, 1863

• Les infanticides au Maroc sous le protectorat.

  VIMONT, Delphine, 2010

• La justice au Maroc à l'époque coloniale.

  DEVAUX, Olivier, 2006

• Continuités ou ruptures ? Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc.

  DURAND, Bernard, 2010

• Le notariat latin au Maroc sous le protectorat.

  MARUCCHI, Marie-Laure, 2002

• Le préfet et les justices consulaires : l'exemple de la Marne (1800-1850)

  CHABAUD, Hervé, 1986

• Champagne généalogie (Troyes)

• Arrêts de la cour d’assises de la Marne (1811-1816).

  Anonyme, 2005

• Une justice de conciliation dans le Maine-et-Loire au XIXe siècle.

  PETIT, Jacques-Guy, 2003

• Prostitution, violences et justice au Maghreb à l'époque coloniale (1830-1960).

  TARAUD, Christelle, 2003

• Les tribunaux mixtes de commerce à Madagascar.

  ORRÉA, Christelle, 2001

• [La justice] à Madagascar et aux Comores.

  ORTOLLAND, André, 2003

• <i>Petite et grande histoire des enceintes judiciaires de Lyon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 1990. [Rhône].

  VIOUT, Jean-Olivier, 1990

• Le palais de justice des 24 colonnes. [Lyon (Rhône)].

  VIOUT, Jean-Olivier, 2001

• Monographie de la salle des audiences du Tribunal de commerce de Lyon. [Rhône].

  GUILLOT, Alphonse, 1899

• Bicentenaire du Conseil des prud’hommes de Lyon et centenaire du ministère du Travail : en 2006, deux anniversaires du droit du travail.

  BERTRAND, Gilles-Antoine, 2005