Contenus

• Le palais de justice de Paris

  MEILLET, Paul, 1957

• L'Architecture. [Revue].

• Palais de justice de Paris, projet d'achèvement dressé en 1789 et approuvé en 1881.

  DAUMET, H., 1890

• De l'Hôtel des juges consuls au tribunal de commerce de la Seine [Paris]

  DREUX, Fernand, 1954

• La juridiction consulaire à Orléans [de la création, 1564, à nos jours]. [Loiret].

  BRETON, Auguste, 1902

• Le palais de justice de Nîmes. Notice historique et descriptive sur les édifices judiciaires nîmois, de la basilique romaine au palais actuel avec le tableau des magistrats de la cour d'appel depuis 1811 et la liste des bâtonniers de l'ordre des avocats depuis 1812. [Gard].

  JOUVE, Michel, 1901

• Le conseil de prud'hommes de Nîmes du 23 septembre 1807 à 1937. [Gard].

  BAISSAC, Urbain, 1937

• L'institution de la Cour royale de Nîmes par la Restauration (1814-1818). [Gard].

  DEBANT, Robert, 1992

• Revue de la Société d’histoire moderne et contemporaine de Nîmes et du Gard

• Le conseil des prud’hommes de Nîmes d’après les registres (1807-2007). [Gard]. [Article].

  GIACOMONI, Madeleine, 2009

• Le conseil de prud'hommes de Nîmes d'après ses registres. [Gard]. [Monographie].

  GIACOMONI, Madeleine, 2007

• <i>De la Basilique Plotine au palais de justice de Nîmes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 septembre 1963. [Gard].

  MAZOYER, Jean, 1963

• Histoire de la juridiction prud'homale de Nîmes, 27 septembre 1807-27 septembre 2007, deux siècles d'histoire du Conseil de prud'hommes de Nîmes. [Gard].

  GIACOMONI, Madeleine, 2007

• Le tribunal mixte des Nouvelles-Hébrides.

  SINGLA, Marie, 2000

• Justice française en Nouvelle-Calédonie : la fin du rêve tropical.

  FREZET, Pierre, 2006

• Chronique d'un jugement qui ne sera jamais rendu.2006

  FREZET, Pierre, 2006

• Les premiers pas de l'organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie sous le Second Empire (1853-1870).

  SEMUR, François, 1986

• Les procureurs généraux de la Cour d’assises du Nord au XIXe siècle.

  DELAMARRE, Vincent, 1996

• Punir le crime. La répression judiciaire depuis le Code pénal [Nord].

  MARTINAGE, Renée, 1989

• Le jury criminel : l'exemple de la Cour d'assises du Nord. [Thèse].

  SAUNIER, Marie-José, 1986

• Une maîtresse femme au temps de la justice de paix. Étude ethno-juridique des conflits chez les paysans nivernais (1861-1939). [Nièvre].

  MAEDA, Seiji, 1976

• Documents concernant le tribunal de commerce de Niort. [Deux-Sèvres].

  FRAPPIER, Alphonse, 1849

• La juridiction commerciale à Niort . 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes. [Deux-Sèvres].

  ANTOINE-MAIN,, 1989

• Le Conseil de prud'hommes de Niort (1818-1918). Étude historique et documentaire. [Deux-Sèvres].

  FARAULT, Alphonse, 1920

• Les archives du greffe du tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].

  LATOUCHE, Robert, 1927