Contenus
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Un homme de loi pendant la Révolution, le Girondin Barennes
BARENNES, Jean, 1937 -
La guillotine à Barbézieux en 1792. [Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)].
CHEVROU, Gaston, 1911 -
La prison de Barbezieux et ses occupants après la chute de Robespierre. [Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)].
BARTH, Étienne, 1958 -
Affaires de police à Bagnols au XVIIIe siècle. [Bagnols-sur-Cèze (Gard)]
CHARMASSON, Jean, 2007 -
Une délibération du tribunal du district d'Avranches en 1793. [Manche].
LE GRIN, Albert, 1914 -
Les grands épisodes de la Révolution dans Avignon et le Comtat. [Vaucluse].
CHARPENNE, P., 1904 -
Les prisons du Palais des Papes à l'époque des massacres de la Glacière [1791]. [Avignon (Vaucluse)].
COLOMBE, Docteur, 1910 -
Le notariat avignonnais : l’étude de Louis Jeaume (1750-1808). [Avignon (Vaucluse)].
MAUTOUCHET, Jean-Jacques, 2003 -
Le notariat avignonnais au lendemain de la loi du 25 ventôse an XI. [Avignon (Vaucluse)].
MAUREAU, Alain, 1983 -
Étude des procès et contestations sur la propriété du Rhône et de la ville d'Avignon (Vaucluse, 1302-1818). [Thèse].
FALQUE, Maurice, 1908 -
Beccaria et la formulation d'un ordre public moderne.
LASCOUMES, Pierre, 1997 -
Beccaria et la France.
GODECHOT, Jacques, 1966 -
Codification et interprétation. Le § IV <i>Des Délits et des peines</i> de Beccaria.
AUDEGAN, Philippe, 2011 -
Études criminologiques
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Le droit pénal de Beccaria et de son école.
SALDANA, Quintiliano, 1927 -
Beauvais, nivôse an V : une exécution ordinaire. [Oise].
GANIAGE, Jean, 2008 -
Procès intenté par Pierre-Barthélémy Partarieu aux membres du comité révolutionnaire de Bazas. [Gironde, 1796].
BERCÉ, Rose, 1980 -
Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].
ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930 -
Quand Me Berryer père passait en correctionnelle. [1807].
MEILLET, Paul, 1957 -
Mémoires de la Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts. {Dunkerque (Nord)].
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Emplacement du tribunal de commerce à Dunkerque. Protestation de la commune de Bergues. [1790].
DURIAU, Docteur G., 1924 -
Recherches historiques sur la ville de Bergues en Flandre. [Nord].
DEBAECKER, Louis, 1849 -
Autres temps. Nicolas Bergasse, député de Lyon à l'Assemblée constituante.
GAILLARD, Léopold de, 1893 -
Nicolas Bergasse : de l'illusion à la réalité du pouvoir judiciaire.
CATHELIN, Stéphane, 1994 -
Un avocat du temps jadis...Nicolas Bergasse.
MARTINEAU, René, 1907