Contenus

• L'escalier du palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  HALLAYS, André, 1902

• Le Conseil de prud'hommes de Romans a cent ans : histoire de son institution. [Romans-sur-Isère (Isère)].

  ANDOLFATTO, Dominique, 1987

• L'Hôtel et la prison de Roanne, le prieuré de Saint-Alban et le palais de justice actuel de Lyon. Notice historique.

  GUIGNE, Marie-Claude, 1880

• <i>Voyage autour du Palais</i> [Riom]. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom (16 octobre 1889). [Puy-de-Dôme].

  DUBOUCH, Joseph, 1889

• Le Tribunal de Rethel. [Ardennes].

  HEITZ, J., 1971

• Le palais de justice de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  BOURDONNAY, Hippolyte, 1902

• Le palais de justice de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  B P. H., 1918

• Le palais de justice de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy, Ambroise, Marie, 1980

• Le Conseil des prud'hommes de Rennes de 1862 à 1939. [Ille-et-Vilaine].

  BARBE, Marie-Hélène, 1997

• Le Tribunal d'appel et la Cour de Rennes : personnel (an VIII-1904).

  MAULION, Alfred, 1904

• Les glaives de justice au Palais de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  CHARDON, , 1923

• Le bi-centenaire du Tribunal de commerce de Rennes (3, 4, 5 et 6 juillet 1911). [Ille-et-Vilaine].

  ESNAULT, J. président du tribunal de commerce de Rennes, 1910

• </i>La Grand'chambre</i> [du palais de justice de Rennes. Historique du Palais et récit d'événements]. discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 16 octobre 1901[Ille-et-Vilaine].

  LA COUTURE,, 1901

• Centenaire 1805-1907. Livre d'or du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Reims. [Marne].

  BATAILLE, Honoré, 1907

• <i>Reims et ses juridictions</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1968. [Marne].

  BONNIOL, Paul, 1968

• Notes sur le palais de justice de Reims. [Marne].

  DUVAL, Arsène, 1910

• Mémoires de la Société archéologique de Rambouillet. [Yvelines].

• Le Christ du tribunal de Rambouillet. [Yvelines].

  LORIN, Félix, 1984

• Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850). [Lot].

  SALDUCCI, Fabien, 2008

• Annales agricoles et littéraires de la Dordogne

• Palais de justice de Périgueux. [Dordogne].

  Anonyme, 1840

• Arrêts de la cour d'assises des Basses-Pyrénées (1813-1814). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1995

• Aux assises [de Riom, Puy-de-Dôme] sous la Restauration.

  MORDEFROY, Louis, 1990

• Lieux de justice et figures du droit en Provence, 16e-20e siècles. Exposition du 15 octobre au 20 novembre 2004. Catalogue, Palais de justice d'Aix, présenté par les Archives départementales des Bouches-du-Rhône

  FONTANEL, Julie, 2004

• Cent ans de justice consulaire à Pontoise 1899-1999. [Val-d'Oise].

  GARRABOS, Jean-Claude, 2000