Contenus

• <i>Le monde judiciaire de Balzac</i>. Discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près de la Cour d'appel de Paris, le 6 décembre 1902.

  BRÉAL, Henry, 1903

• <i>La magistrature et le monde judiciaire dans la Comédie humaine de Balzac</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 octobre 1894.

  BOYER, Paul, 1894

• De l'arrestation au jugement : le processus de construction de l'enfant délinquant (1871-1885). Analyse des dossiers de procédure des tribunaux correctionnels de la Seine et d'Étampes. [Essonne]

  BOUSQUET, Agnès, 2004

• Le Comité de législation. Étude sur un fonds juridique des Archives nationales.

  BOURGIN, Georges, 1911

• La Commission des administrations civiles, police et tribunaux. [Révolution française, Convention nationale].

  BOURGIN, Georges, 1930

• Note sur la division civile du ministère de la Justice et les archives de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux.

  BOURGIN, Georges, 1929

• La jurisprudence du Tribunal des conflits de 1962 à 1972.

  BOULOUIS, , 1974

• Glanes d'ethnographie [extraites des registres des juges de paix cantonaux].

  BOULANGER, Pierre, 1983

• Le contrôle de constitutionnalité des lois dans l'élaboration de la Constitution du 27 octobre 1946.

  BOUGRAB, Jeannette, 1999

• Balzac à la Faculté de droit : [Jean] Thomassy [procureur du roi à Bourges en 1825 et conseiller à la Cour de Paris en 1849] [incarné par Balzac dans] Popinot.

  BOUISSOU, Élyane, 1972

• Magistrats creusois à la Cour de cassation. [Creuse].

  BOUCHARDON, Pierre, 1930

• Le choc de la guerre dans les Côtes-du-Nord (1939-1945).

  BOUGEARD, Christian, 1995

• Introduction à l'histoire de l'ordre des avocats au conseil.

  BOS, Émile, 1871

• La communauté d'Azay-le-Rideau (1442-1515) d'après le fonds 124 J des Archives départementales d'Indre-et-Loire

  DURAND, Mélanie, 2006

• Azay-le-Rideau : un seigneur et sa terre à la fin du Moyen Âge. [Indre-et-Loire].

  CORBINUS, Élodie, 2006

• La politique d'accueil à l'égard des réfugiés espagnols (1934-1944) : l'exemple du département d'Indre-et-Loire.

  GUILLOTEAU, Virginie, 2002

• Le quartier Saint-Maurice de Chinon : mise en place d'une base de données documentaire et d'un système d'information géographique. [Indre-et-Loire].

  COUTURIER, Yann, 2008

• La pratique religieuse catholique clandestine en Indre-et-Loire sous la Révolution Française.

  GANNE de BEAUCOUDREY, Marie, 2007

• Bessoneau : les liens. Étude des rapports sociaux dans l'entreprise entre 1921 et 1938. [Angers (Maine-et-Loire)].

  FLORE, Frédéric, 1995

• La vie chère à Tours (1914-1926) et sa perception au travers de la presse. [Indre-et-Loire].

  LEPOT, Valérie, 1996

• Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel. [2e édition].

  MATHIEU, Bertrand, 2014

• La loi des comptes sous la Restauration.

  BONNAFFONS, Jean, 1947

• Justice populaire ou justice professionnelle, le jury en débat, XIXe & XXe siècles.

  BONCOMPAIN, Françoise, 1995

• Un centenaire : le contrôle par la Cour de cassation de la dénaturation des actes.

  BORÉ, Jacques, 1972

• Conseil d'État. Études et documents