Contenus

• Le bureau des grâces.

  CERCY, S. de, 1958

• Le bicentenaire des tribunaux administratifs.

  CÉLÉRIER, Thibaut, 1999

• Le cinquantenaire des tribunaux administratifs.

  CAUDAL. Sylvie, 2005

• Catalogue de l'exposition <i>Les sources du notariat français</i>, organisée à l'occasion du cinquantenaire du notariat français.

  Ouvrage collectif, 1995

• Catalogue de l'exposition <i>Le Conseil d'État, son histoire à travers les documents d'époque (1799-1974)</i>, organisée au Palais-Royal, 22-28 janvier 1975.

  Ouvrage collectif, 1975

• Catalogue de l'exposition <i>La justice de Daumier à nos jours</i>, organisée au Centre d'Art Jacques-Henri-Lartigue, L'Isle-Adam, Val-d'Oise 17 octobre 1999-30 janvier 2000.

  Ouvrage collectif, 1999

• Les tensions sociales à Roubaix à travers le Conseil des prud'hommes (1919-1935). [Nord].

  CATALA, Laurent, 1994

• Notice historique sur le ministère public.

  CASTERAN, Albert, 1877

• Le fonctionnement des prisons dans les colonies françaises durant le second empire colonial (1860-1960).

  CASTILLO, Christelle, 2008

• Archives judiciaires et histoire : quelques suggestions de recherches à partir du Limousin à l'époque moderne.

  CASSAN, Michel, 2007

• Le nouveau "pari éducatif" et l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. [Thèse].

  CASSAGNABÈRE, Bernard, 2002

• Le procureur général près la Cour de cassation et son histoire.

  CASORLA, Francis, 1978

• Le nouveau pouvoir judiciaire

• Maintenir l'ordre dans les collèges et les lycées : théories et pratiques disciplinaires dans l'enseignement secondaire français (1815-1870).

  CARON, Jean-Claude, 2003

• Des "professeurs-juges" aux "juges-professeurs".

  CANIVET, Guy, 2003

• L'influence d'André Philip sur l'instauration d'un mécanisme de contrôle de la constitutionnalité des lois dans la constitution de 1946.

  CALLON, Jean-Éric, 1991

• Les registres d'écrou conservés aux Archives des Hautes-Pyrénées. [Tarbes (Hautes-Pyrénées)].

  CALATAYUD, Roger-Vincent, 1978

• Le fonctionnement des tribunaux judiciaires de la France Libre (1941-1944).

  CAILLON, Jean-Éric, 2003

• 1943 : la justice italienne en Savoie.

  BUSSIÈRE, Michel, 2002

• <i>Le magistrat du parquet hier et aujourd'hui</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 3 janvier 1985.

  BURGAUD, Claude, 1985

• Les répercussions sur la compétence des tribunaux administratifs de l'évolution du droit pénal français (de l'arrêt "Thouzellier" à la loi du 17 juillet 1970).

  BUNIET, Christian, 1973

• Le droit de l'ambassade au XIXe siècle. La question des immunités diplomatiques dans les traités et manuels de droit des gens.

  BRULEY, Yves, 2007

• Étude historique et critique sur la juridiction consulaire. [Thèse].

  BROUILLAT, Albert, 1898

• L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles.

  CABANIS, André, 1998

• Juridiction des prud'hommes. Mémoire en faveur des classes laborieuses en France. Aperçu historique sur l'organisation des prud'hommes.

  BRIZARD, F., 1853