Contenus

• Le juge de paix au cœur des foyers. L'exemple du canton de Saint-Georges-les-Baillargeaux (Vienne), (1860-1865).

  BEAULIEU, Vincent, 2001

• Le Tribunal de commerce de Saint-Geniez-d'Olt-Espalion : rectification d'une erreur ministérielle historique renforcée par des rivalités locales. [Aveyron] .

  VAYLET, Joseph, 1979

• Étude historique sur les juridictions consulaires : le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et son aïeule, la Conservation de Lyon. [Loire, Rhône].

  PORTALLIER, Antonin, 1909

• Historique du palais de justice [de Saint-Étienne]. [Loire].

  MENARD, François, 1963

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Histoire du Conseil de Prud'hommes de Saint-Brieuc (1904-2004). [Côtes-d'Armor].

  HAMON, Thierry, 2007

• Le Tribunal de commerce de Saint-Brieuc au début du XXe siècle. [Côtes-d'Armor].

  GAUDU, Georges, 1939

• Le Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne. [Vendée].

  PERRAY, A.-M., 1983

• Les noirs des geôles. La répression pénale des esclaves à l'île Bourbon, entre puissance publique et pouvoir despotique des maîtres, (1815-1848). [La Réunion - Île Bourbon]. [Thèse].

  MAILLARD, Bruno, 2010

• Revue historique de l’Océan indien

• La corporation des notaires à Saint-Denis de l’île Bourbon, de l’administration royale au début de la Seconde République (1767-1849). [La Réunion - Île Bourbon].

  JAUZE, Albert, 2008

• Histoire de la justice dans les Mascareignes [la Réunion] : la balance et le capricorne.

  TABUTEAU, Jacques, 1987

• La justice à La Réunion de 1848 à 1870. La répression au lendemain de l'abolition de l'esclavage.

  LAVAL, Jean-Claude, 1999

• <i>Les affaires de la Cour d'assises à la Réunion en 1984</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Saint-Denis-de-la Réunion (8 mars 1985).

  ROSTAGNO, Marcel, 1985

• La justice répressive à la Réunion de 1848 à 1870.

  LAVAL, Jean-Claude, 1986

• La justice en face des excès de la société coloniale : le cas d'un procès pour traitements barbares et inhumains à Bourbon en 1846. [La Réunion - Île Bourbon].

  JULLIEN, Benoît, 2002

• Le IVe centenaire du Tribunal de commerce de Rouen. [Seine-Maritime].

  VAUDOUR, Jean, 1956

• <i>Une vieille demeure judiciaire de Rouen : l'Hôtel de Senneville</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (17 septembre 1956). [Seine-Maritime].

  BROCHERIEUX, Jean, 1957

• La juridiction consulaire de Rouen (1556-1905). [Seine-Maritime].

  FAUCON, G.-H., 1905

• Le palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  CHIROL, Pierre, 1926

• Le palais de justice de Rouen et son histoire : le monument, sa genèse et ses transformations, son passé et son rôle, ses hôtes et ses gloires. [Seine-Maritime].

  SPALIKOWSKI, Edmond, 1939

• Le palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  Ouvrage collectif, 1977

• <i>Le palais de justice de Rouen</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen (3 novembre 1864). [Seine-Maritime].

  COUVET, Édouard, 1864

• Bulletin des Amis des monuments rouennais

• Visite au palais de justice à Rouen. [Seine-Maritime].

  BEAUREPAIRE, Charles de, 1920