Contenus

• Le Conseil d'État sous la Seconde République

  DAMOUGEOT, Valérie, 1993

• Notes sur le Conseil du sceau des titres et la commission du sceau (1808-1830) à propos de l'inventaire des registres du sceau.

  DAINVILLE-BARBICHE, Ségolène de, 1976

• De la Justice de la Nation à la Justice de la République 1789-1940. Guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales.

  DAINVILLE-BARBICHE, Ségolène de, 2004

• Le retour de Russie des archives françaises. Le cas du fonds de la Sûreté.

  CŒURÉ, Sophie, 1995

• Stendhal, la justice et les juges. Le monde judiciaire dans la littérature du XIXe siècle.

  CROUZET, Michel, 1992

• La croix, le glaive et la balance : les grands décors des palais de justice au XIXe siècle.

  CROSNIER-LECONTE, 1996

• La loi du 30 septembre 1986 sur l'audiovisuel et la naissance de la Commission nationale de la communication et des libertés.

  COURIAUT, Marie-Nège, 2002

• Sens du juste et usages du droit du travail   une évolution contrastée entre la France et la Grande-Bretagne au XIXe siècle.

  COTTEREAU, Alain, 2006

• Raisons pratiques [École des Hautes Études en Sciences sociales].

• Esprit public et capacité de juger, la stabilisation d'un espace public en France aux lendemains de la Révolution.

  COTTEREAU, Alain, 1992

• Histoire de la notion d'intérêt de l'enfant dans le droit des mineurs.

  COSTA-LASCOUX, Jacqueline, 1988

• Cahiers du C.R.I.V. [Centre de recherche interdisciplinaire de Vaucresson (Hauts-de-Seine)].

• L'Inspection du travail et l'application des lois sociales en Seine-Inférieure de 1894 à 1914. [Seine-Maritime].

  CORNEC, Michel, 1972

• La justice de l’État dans le Pacifique (1843-1946).

  COQUELET, Benoît, 2006

• Revue de droit commercial, industriel et maritime

• Étude historique de la législation qui concerne les conseils de prud'hommes.

  CONSTANT, Charles, 1887

• Commentaires sur l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante.

  Anonyme, 1978

• La fonction politique de la justice.

  COMMAILLE, Jacques (sous la dir. de), 2007

• La juridicisation du politique. [Nouvelle édition].

  COMMAILLE, Jacques (sous la dir. de), 2010

• Le centenaire de la Cour des comptes

  COMBARIEU, Abel, 1907

• Vichy capitale, 1940-1944. [Allier].

  COINTET, Michèle, 1997

• L’instruction préparatoire depuis les réformes du Consulat et de l’Empire jusqu’à la promulgation du Code de procédure pénale (1799-1958).

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2010

• Genèse des tribunaux administratifs français (1800-1953).

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2005

• La justice sous la Restauration.

  CLÉMENT, Jean-Paul, 2004

• Cahiers de la Nouvelle Société des Études sur la Restauration [Paris].