Contenus

• Le château à motte de Chevré. [La Bouëxière (Ille-et-Vilaine)].

  LIERVILLE, Océane, 2008

• Les ordres mendiants du diocèse d'Angers des lendemains du Concile de Trente à la Révolution. [Maine-et-Loire].

  BIRAULT, Anne-Sophie, 2009

• L'architecture des religieuses hospitalières de Saint-Joseph : le cas de l'hôtel-Dieu de Baugé (XVIIe-XIXe siècle). [Maine-et-Loire].

  DESCHERRE, Julien, 2007

• L'implication des laïcs dans le mariage catholique de Vatican II à aujourd'hui à travers deux paroisses du diocèse d'Angers. [Maine-et-Loire].

  DIEUMEGARD, Camille, 2010

• Contribution à l'histoire de la vie privée : le couple au XVIIIe siècle d'après la procédure civile à la sénéchaussée d'Angers. [Maine-et-Loire].

  DORÉ, Pierre, 2010

• Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1955

• La justice à Niort après la Révolution. Les assises à la bibliothèque municipale en 1832. [Deux-Sèvres].

  DESAIVRE, Léo, 1907

• Aperçu historique sur le tribunal de commerce de Strasbourg. [Bas-Rhin].

  WEISS, R.-C., 1971

• Annuaire de la Société des amis du vieux Strasbourg

• French Colonial History

• « Le délit d'abandon de domicile conjugal » ou l'invasion du pénal colonial dans les jugements des « tribunaux indigènes » au Soudan français (1900-1947).

  RODET, Marie, 2009

• Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900

• A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize. [Sermaize-les-BAins (Marne)].

  VAST, Albert, 1935

• Le conseil de prud'hommes du département de la Seine, 1844-1940 (1762-1971). D1U10, articles 1-1053. Répertoire numérique détaillé.

  LAINÉ, Brigitte, 2006

• Tribunal de commerce de Sedan. La juridiction consulaire à Sedan. [Ardennes].

  Anonyme, 1924

• Tribunal civil de Sedan. Recherches sur la justice à Sedan depuis la Révolution jusqu'à nos jours. [Ardennes].

  JACQUEMIN, Félix, 1909

• Vie et œuvre d'un juge de paix [Antoine-Étienne Julien] au milieu du XIXe siècle ou Annales politico-judiciaires d'un canton gardois bien tranquille. [Sauve (Gard)].

  DESCHARD, Jacques, 1996

• Les rapports du juge de paix du canton de Sauve (1858-1861). [Gard].

  JULIEN, Antoine-Étienne, 1997

• Les Cahiers du Haut-Virdoule. Histoire et ethnologie. [Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard)].

• Le Tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].

  PIET-LATAUDRIE (Duplessis), 1883

• Histoire du tribunal de commerce de terre et de mer de Saint-Valéry-sur-Somme. [Somme].

  GAUDEFROY, Léon, 1953

• Les îles Saint-Pierre et Miquelon au XXe siècle. [Thèse].

  GUILLOT, Daniel, 1986

• Le Tribunal civil de Saint-Malo : son histoire. [Ille-et-Vilaine].

  BECQUEY, Adrien, 1958

• La fondation du Conseil de prud'hommes [à Saint-Germain-en-Laye]. [Yvelines].

  HOUDARD, Léonie, 1933

• Bulletin de la Société des amis du vieux Saint-Germain. [Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)].