Contenus

• [Revue des discours de rentrée de la Cour depuis 1830], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 2 octobre 1937.

  GERMAIN, 1937

• Fonction de juger et pouvoir judiciaire : transformations et déplacements.

  PHILIPPE, Gérard (sous la dir. de), 1983

• La réforme Debré de 1958.

  GUÉNA, Yves, 2003

• Histoire critique de la juridiction consulaire.

  GENEVOIS, Ernest, 1866

• Répétitions écrites sur l'histoire de l'organisation judiciaire de la France rédigées d'après le cours.

  GÉNESTAL, Robert, 1928

• La chambre sociale de la Cour de cassation de 1938 à 1998.

  GÉLINEAU-LARRIVET, Gérard, 2000

• Regards sur un passé : "La justice de paix". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967.

  GEIGER, , 1967

• Les grands noms de la Cour de cassation.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement depuis 1900.

  GAZIER, François, 1952

• "La Cour de cassation. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 17 octobre 1932.

  GAZIER, Henri, 1932

• Le temporel de la Sainte Chapelle de Bourges sous Jean de Berry (1392-1416). [Cher].

  MENOT, Anne, 2005

• Adolphe Aimé Lecadre (1803-1883) : stratégies individuelles et reconnaissance de la "Cité" au XIXe siècle. [Le Havre].

  ALLAIS, François, 2004

• Les registres de comptes du chapitre de la Sainte Chapelle de Bourges (1402-1416). [Cher].

  MENOT, Anne, 2005

• Les Bretons dans le quartier Saint-François entre 1919 et 1939. [Le Havre (Seine-Maritime)].

  DANET, Anne, 2004

• Boire et manger au Havre : pratiques alimentaires et sociabilité de la table au XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].

  GOUJARD, Julie, 2004

• Étude de l'urbanisme au Havre pendant l'Entre-Deux-Guerres à partir de la source du permis de construire. [Seine-Maritime].

  BIDOIS, Elsa, 2005

• Les équipages de pêche du poisson frais à Port-en-Bessin de 1800 à 1840. [Calvados].

  LABONNE, Marie-Pierre, 2005

• Politique et fêtes au Havre de 1918 à 1930. [Seine-Maritime].

  LANNEAU, Jennifer, 2005

• La Société havraise d'études diverses entre 1867 et 1869. [Le Havre (Seine-Maritime)].

  PIGEON, Élodie, 2005

• Le milieu associatif havrais de la Monarchie de Juillet à la IIIe République (1830-1880). [Le Havre (Seine-Maritime)].

  ALLAIS, François, 2005

• La ligne Le Havre - New York de la Compagnie générale transatlantique (1864-1945).

  DIOUF, Adama, 2005

• Les étrangers à Nantes au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].

  NOUAIHAT, Yves-Henri, 1957

• Les nomades et la loi du 16 juillet 1912 en Indre-et-Loire (1913-1923) : la mise en œuvre de la loi - la création d'une population.

  POIRSON, Renaud, 2004

• Un camp d'internement tsigane à Montreuil-Bellay (1895-2005). [Maine-et-Loire].

  BERNIER, Sandrine, 2005

• Les camps d'internement pour les civils étrangers sur l'île de Groix (1914-1920). [Morbihan].

  GICQUEL, Nicolas, 2005