Contenus

• Supprimer la justice administrative... deux siècles de débats.

  JORAT, Magali, 2008

• Étude historique sur le rôle politique du Conseil d'État.

  JONGLEZ de LIGNE, Alexandre, 1867

• Histoire des tribunaux de commerce en France. [Thèse].

  LAFAYE, Auguste, 1885

• Victor Hugo à l'École de droit, le cas de Jean Valjean au point de vue historique, légal et philosophique.

  JOFFRIN, Charles, 1862

• Une trentaine d'années d'éloquence aux audiences solennelles de la Cour d'appel de Besançon (1947-1978). [Doubs].

  JEANNETTE, François, 1990

• Le contrôle de constitutionnalité de la loi a-t-il un sens pour la doctrine française de la Révolution et des premières années du XXe siècle ?

  JAUME, Lucien, 2003

• Tocqueville et la perspective libérale sur le jury.

  JAUME, Lucien, 2001

• La Gazette des tribunaux (1825-1830).

  JANET, Arnaud, 1996

• Les libéraux français et le jury criminel.

  JAUME, Lucien, 1997

• Le Code d'instruction criminelle à l'épreuve d'une répression plus efficace : le débat sur la correctionnalisation des crimes.

  JALLAMION, Carine, 2009

• Étude historique sur l'appel comme d'abus.

  JAHAN, René-François, 1888

• Le Palais sous la Restauration (1815-1830). [Palais de justice de Paris].

  JACOMET, Pierre, 1927

• Le temple et la maison. Recherches sur l'histoire de l'architecture judiciaire.

  JACOB, Robert, 1996

• Les normes sociales de la Résistance. À propos d'un rapport de la Résistance judiciaire communiste.

  ISRAËL, Liora, 2002

• La Résistance dans les milieux judiciaires. Action collective et identités professionnelles en temps de guerre.

  ISRAËL, Liora, 2001

• Justices. Revue générale de droit processuel

• De la maison au palais de justice : la formation de l'architecture judiciaire.

  JACOB, Robert, 1995

• Annales de l'École libre des sciences politiques

• Les conseils de préfecture et les projets de réforme [historique depuis leur création sous le Consulat].

  IMBART de LA TOUR (Jean), 1899

• Les fondements juridiques et anthropologiques des pouvoirs exceptionnels du juge des enfants français.

  HUMPHRIS, Nicolas, 2007

• En France, l'instruction, pour quel juge ?

  HUMBERT, Sylvie, 2009

• La vie ordinaire des assises.

  COURTELLEMONT, Marie-Pierre, 2005

• Justice et guerre. De l’Antiquité à la Première Guerre mondiale.

  HOULLEMARE, Marie (sous la dir. de), 2011

• Classement et inventaire du fonds Abbaye de Boquen - Bernard Besret (1936-1976). [Plénée-Jugon (Côtes-d'Armor)].

  LEBEL, Béatrice, 2005

• Inventaire du fonds d'archives de Keroulas : la famille et la seigneurie de Keroulas des origines à 1596; [Fermanville (Manche)].

  MORQUE, Amandine, 2005