Contenus
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La Résistance judiciaire en Alsace.
LAPLATTE, Claude, 1948 -
De Thiers à Mac-Mahon : les avatars du mode de désignation des conseillers d'État (1872-1875).
LANGLADE, Martine, 1984 -
<i>Le jury en matière criminelle, ses origines, son organisation dans les temps anciens et modernes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1872. [Calvados].
LANFRANC de PANTHOU (Octave-François), 1872 -
La pratique notariale, instrument d'une stratégie coloniale.
LAMOUROUX, Stéphane, 2001 -
Jean Foyer, les magistrats et la Cour de cassation.
LAMANDA, Vincent, 2010 -
Images de la justice.
LAMANDA, Vincent, 1993 -
Expulser Dieu : la laïcisation des écoles, des hôpitaux et des prétoires.
LALOUETTE, Jacqueline, 1991 -
Archives de Paris (1939-1945).
GRAND, Philippe, 1994 -
Le tribunal des conflits
LAIDIÉ, Yves, 2000 -
Sur une proposition de loi de 1939 visant à créer des juridictions administratives indépendantes du premier degré.
LAIDIÉ, Yann, 2002 -
Les libéraux et la justice administrative au XIXe siècle : un mariage de raison ?
LAIDIÉ, Yann, 2001 -
Le Conseil d’État et la Révolution de 1848.
LAÏDIÉ, Yan, 2005 -
Les magistrats du parquet face au coup d'État du 2 décembre 1851.
LAGOUEYTE, Patrick, 2004 -
Justice en miettes. Essai sur le désordre judiciaire.
LAFONT, Hubert, 1979 -
Justice en miettes et fin de droit. [Thèse].
LAFONT, Hubert, 1978 -
Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.
LACHAUME, Jean-François, 2005 -
La Cour de cassation à Poitiers en 1870.
LABBÉ de LA MAUVINIÈRE, J.-H., 1907 -
La justice de Daumier à nos jours. Entretien avec Noëlle Lenoir, membre du Conseil constitutionnel, présidente de l'Association des amis d'Honoré Daumier.
Anonyme, 1999 -
La Cour des comptes d'hier à demain.
Ouvrage collectif, 1979 -
Le conseil de prud'hommes [numéro spécial].
Anonyme, 1992 -
La Cour de cassation 1790-1990. Exposition du bicentenaire (27 novembre 1990-27 janvier 1991).
Ouvrage collectif, 1990 -
La Cité. Bulletin trimestriel de la Société historique et archéologique du IVe arrondissement de Paris.
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Les juges consulaires et le tribunal de commerce.
L'ESPRIT, A., 1910 -
Les archives des bagnes de Cayenne et de Nouvelle-Calédonie : la sous-série colonies H aux Archives nationales.
KRAKOVITCH, Odile, 1985 -
Benjamin Constant et les pouvoirs des magistrats.
KRAFFT, Agénor, 1956