Contenus

• Comment la justice s'est laïcisée.

  LÉVY-BRUHL, Henri, 1953

• Le jury en matière criminelle : origine de son institution, son histoire et son organisation ancienne et actuelle.

  LÉVY, Jules, 1875

• La Gauche et le Conseil constitutionnel. [Thèse].

  LÉVY, Bruno, 1988

• Le contrôle de la constitutionnalité des lois dans le projet du Comité technique pour la réforme de l'État (1936).

  LEVINET, Michel, 1987

• Les juridictions pour mineurs. L'évolution de leur compétence.

  LEVASSEUR, Georges, 1974

• Les rapports du baron de Gérando dernier procureur général de la Cour impériale de Metz (1869-1870).

  LEUILLIOT, Paul, 1972

• L'effritement des principes directeurs énoncés par l'article 2 de l'ordonnance du 2 février 1945.

  LETURMY, Laurence, 2008

• Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].

  LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010

• Le magistrat colonial.

  LESEIGNEUR, Jean-Baptiste, 2007

• Les tribunaux administratifs, vingt ans après la réforme de 1953.

  Ouvrage collectif, 1975

• Les palais de justice

  Ouvrage collectif, 1996

• <i>De la Grand'chambre, de son origine et de son histoire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1857.

  MARNAS, Louis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de, 1857

• Le bicentenaire du Conseil d'État.

  LEROUX, Maud, 1999

• Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse].

  LÉONARDI, Ch., 1909

• <i>La justice, de Daumier à nos jours</i>. Exposition, 17 octobre 1999-30 janvier 2000, Centre d'art Jacques-Henri Lartigue, L'Isle-Adam

  LENOIR, Noëlle, 1999

• La représentation de la justice dans l'œuvre de Jean Genet.

  LENOIR, Constance, 2006

• Le palais au cœur de la cité : la symbolique des bâtiments de justice

  LENIAUD, Jean-Michel, 1996

• Les Trente Glorieuses de la Direction civile du ministère de la Justice (1959-1989) ou l'art de bien légiférer

  LEMONTEY, Jacques, 2004

• Juges du commerce et conseillers prud’hommes face à l’ordre judiciaire (1800-1880). La constitution de frontières judiciaires.

  LEMERCIER, Claire, 2007

• Comment peut-on être prud'homme ? Les facettes du mandat à Paris avant 1870.

  LEMERCIER, Claire, 2008

• Jean Lacroix (1900-1986) ou le pluralisme au service de la réhabilitation du pouvoir judiciaire.

  LEKÉAL, Farid, 2001

• Juges et consuls (1563-1905).

  LEGRAND, Victor, 1905

• Justice, patrie de l'homme, défenses devant les tribunaux militaires du Protectorat (1953-1955). [Maroc].

  LEGRAND, Jean-Charles, 1960

• Prestance du Conseil d'État (à propos d'un livre récent).

  LEGENDRE, Pierre, 1975

• La loi du 30 août 1883 sur la magistrature. [Thèse].

  LEGÉE, Georges, 1904