Contenus
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Le Conseil d'État et les mesures d'exclusion de la fonction publique sous Vichy (1940-1944).
MARTIN, Olivia, 1993 -
Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.
MARTIN, Georges, 1854 -
Témoignage : les apports de l'ordonnance du 2 février 1945
MARTAGUET, Pierre, 1996 -
Psycho-sociologie des référés.
MARON, Albert, 1979 -
Évolution historique de la législation commerciale (1673-1949).
MARIAGE, Henri, 1952 -
Le Conseil d'État : juge administratif sous Vichy.
MARCOU, Jean, 1994 -
Le juge d’instruction, les mandats et la détention provisoire : l’exemple d’utilisation par le cabinet d’instruction de Montpellier, en matière correctionnelle, au cours de la Troisième République. [Hérault].
MARCEL, Angélique, 2010 -
En marge d'un bicentenaire. Le pouvoir judiciaire et ses problèmes selon Benjamin Constant.
MOLÈNES, Charles-Melchior de, 1968 -
La crise de la fin de siècle en Italie et en France : magistrats, hommes politiques et droits humains.
MALATESTA, Maria, 2007 -
La réforme judiciaire en Aveyron (1926).
MAISONABLE, Jean, 1959 -
L'échec d'un projet de conseil de prud'hommes dans les houillères de Maine-et-Loire (1848-1849).
MAILLARD, Jean, 1997 -
Des sources méconnues pour l’étude de l’habitat rural au XVIIIe siècle : les archives judiciaires.
MAILLARD, Brigitte, 2005 -
<i>Les films de Cayatte et la loi pénale</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims 16 septembre 1970.
MACHEREZ, Claude, 1970 -
L'avènement de la Troisième République (1870-1879).
MACHELON, Jean-Pierre, 1998 -
Droits de l'homme et du citoyen et souveraineté parlementaire [sous la Troisième République].
MACHELON, Jean-Pierre, 1983 -
Le Conseil d'État et la crise du printemps 1958.
LUCHAIRE, François, 1998 -
Les entreprises fondées par Émile Marcesche : Emile Marcesche (1868-1939) entrepreneur lorientais de grande envergure. [Lorient (Morbihan)].
BOISSON, Pascal, 2002 -
L'aventure du "Nouvelliste du Morbihan" : du journal à l'écran.
VAN MEEUWEN, Gil, 2001 -
La seigneurie de Craon entre Anjou-Bretagne du IXe au XIe siècle. [Mayenne].
BALU, Marie-Emmanuelle, 2002 -
Le parcours des militaires tuberculeux : l'exemple de la station sanitaire de Clavières (Mayenne) (8 avril 1916 - 8 octobre 1919).
BARAUT, Adeline, 2002 -
Hygiène et santé publique sur les îles du Morbihan : la situation à Belle-Ile, Houat, Hoëdic et Groix de 1852 à 1914.
BASILE-DAUBERT, Romain, 2002 -
La jeunesse ouvrière chrétienne en Mayenne de 1929 à 1950.
BOISSEAU, Vincent, 2002 -
La transmission de l'honor vicomtal de Thouars au Xe et XIe siècle. [Deux-Sèvres].
BUREAU, Aurélie, 2002 -
Implantation des écoles de hameaux dans le Morbihan sous la 3e République.
KERVICHE, Marina, 2002 -
La Virée de galerne (18 octobre - 23 décembre 1793) : les Lavallois face aux Vendéens. [Laval (Mayenne)].
MOREUX, Sébastien, 2002