Contenus

• La justice de paix de La Flotte-en-Ré (1790-1802). [Charente-Maritime].

  TAUZIA, David, 1997

• Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne). Évocation des procès devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.

  SOUMAGNAT, Bernard de, 1975

• La Tour de feu. Revue internationale de création poétique. [Paris].

• Dispute entre Cognac et Jarnac [pour l'obtention du siège du tribunal de justice, 1789-1790]. [Charente].

  BRAASTAD, Alain, 1978

• <i>La vie ardente de Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 2 octobre 1950.

  SIROL, Pierre, 1950 (?)

• Hommes et épisodes de la Révolution à Toulouse, Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain (1757-1839).

  GARRIGUES, Damien, 1930

• Adhésion populaire et désobéissance civile sous le Consulat et le Premier Empire : perspectives de recherche à travers l'exemple de l'Indre-et-Loire.

  FARGE, Arnaud, 2005

• La réforme de la législation criminelle et le projet de Michel Lepeletier de Saint-Fargeau.

  DECORMEILLE, Patrice, 1993

• Lepeltier de Saint-Fargeau auteur du projet de Code pénal de 1791.

  PLAWSKI, Stanislas, 1957

• Cahiers de l'Association pour la recherche sur les philanthropies et les politiques sociales. [Paris].

• Michel Lepeltier de Saint-Fargeau.

  PETIT, Jacques-Guy, 1992

• Ursin Le Gall (1763-1821), prêtre du diocèse de Léon [Finistère] en 1789, assermenté en 1791, agent national du district de Lesneven sous la Terreur, juge de paix du canton sous l'Empire. [Finistère].

  LE BORGNE, Emmanuel, 1989

• Étude critique... sur l'œuvre de M. le président Combier : <i>La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800</i>.

  LOUIS-LUCAS, Joseph, 1884

• Les prisons de Laon sous la Révolution. [Aisne].

  WESTERCAMP, Charles, 1928

• Une affaire criminelle à l'époque révolutionnaire : la bande des "chauffeurs" de l'arrondissement de Langres (ans II-VII). [Haute-Marne].

  DECKER, Robert, 1969

• La bénédiction nuptiale obligatoire en 1793, jugement du Tribunal de district de Langeais. [Indre-et-Loire].

  MATHIEZ, Albert, 1911

• Bulletin du Comité départemental des Vosges pour la recherche et la publication des documents économiques de la Révolution française

• Procédure contre M. de Langeac et Mme de Neuilly. [1791].

  POGNON, P., 1907

• Étude historiographique des écrits de l'avocat dijonnais Pierre Landes : de la contestation du pouvoir royal à la contre-révolution 1789-1790.

  SABATIER-DEGRAND (Aude), 1997

• Les citoyens de La Lande-Patry devant la justice sous le Directoire. [Orne].

  MARTIN, Jean-Claude, 1996

• "Linguet, avocat et écrivain rémois du XVIIIe siècle". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1971.

  AYNES, Robert, 1971

• Le Tribunal criminel de Limoges sous la Convention. [Haute-Vienne].

  LECLER, Chanoine André, 1918

• Troubles et violences à Limoges pendant la période révolutionnaire (1789-1799). [Haute-Vienne].

  BEDDES, Tony, 2001

• Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811]. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• Société des archives historiques du Limousin (Choix de documents relatifs au département de la Haute-Vienne). [Limoges].