Contenus
-
La rénovation pédagogique dans le département de Maine-et-Loire (1856-1886).
TANCHOT, Gwladys, 2002 -
Les associations dans le domaine famille-enfance dans le canton de Châteauneuf-sur-Sarthe depuis 1945. [Maine-et-Loire].
TCHAO, Julie, 2002 -
Le vêtement féminin à Trélazé (1920-1950). [Maine-et-Loire].
TURPIN, Céline, 2002 -
L'intégration des Mauges à l'Anjou au XIe siècle. [Maine-et-Loire]. [Mémoire].
VERON, Teddy, 2002 -
Le vêtement féminin à Angers (1920-1950). [Maine-et-Loire].
VILAIN, Virginie, 2002 -
30 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel.
MAUS, Didier, 2006 -
Paroles de procureur.
MAUREL, Érik, 2008 -
Réforme de l'État et contrôle de constitutionnalité des lois sous la IIIe République, Charles Benoist et Jacques Bardoux.
MAULIN, Éric, 2003 -
<i>L'évolution du jury criminel : des temps bibliques à l'époque contemporaine</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 3 janvier 1980. [Haute-Garonne].
DURAND, Henri, 1980 -
Les juridictions des prises de 1695 à nos jours.
MATHONNET, Daniel, 1987 -
<i>Des origines historiques du ministère public</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 3 novembre 1858.
MASSOT-REYNIER, Joseph, 1958 -
Le Conseil d'État.
MASSOT, Jean, 1992 -
Le Conseil d'État et le régime de Vichy.
MASSOT, Jean, 1998 -
Les sources de l'histoire judiciaire du crime
MARTINAGE, Renée, 1994 -
Le Conseil d'État et les mesures d'exclusion de la fonction publique sous Vichy (1940-1944).
MARTIN, Olivia, 1993 -
Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.
MARTIN, Georges, 1854 -
Témoignage : les apports de l'ordonnance du 2 février 1945
MARTAGUET, Pierre, 1996 -
Psycho-sociologie des référés.
MARON, Albert, 1979 -
Évolution historique de la législation commerciale (1673-1949).
MARIAGE, Henri, 1952 -
Le Conseil d'État : juge administratif sous Vichy.
MARCOU, Jean, 1994 -
Le juge d’instruction, les mandats et la détention provisoire : l’exemple d’utilisation par le cabinet d’instruction de Montpellier, en matière correctionnelle, au cours de la Troisième République. [Hérault].
MARCEL, Angélique, 2010 -
En marge d'un bicentenaire. Le pouvoir judiciaire et ses problèmes selon Benjamin Constant.
MOLÈNES, Charles-Melchior de, 1968 -
La crise de la fin de siècle en Italie et en France : magistrats, hommes politiques et droits humains.
MALATESTA, Maria, 2007 -
La réforme judiciaire en Aveyron (1926).
MAISONABLE, Jean, 1959 -
L'échec d'un projet de conseil de prud'hommes dans les houillères de Maine-et-Loire (1848-1849).
MAILLARD, Jean, 1997