Contenus
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Les institutions de la pêche maritime, histoire et évolution, essai d'interprétation sociologique.
MORDREL, Louis, 1972 -
Orientation bibliographique. [Juridictions coloniales].
MORANDEAU-COUDERC, Stéphanie, 2004 -
Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, années 1860).
MONTEL, Laurence, 1998 -
Le Conseil d'État et le Seconde République.
MONAMY, Francis, 1997 -
Origine et évolution de la juridiction administrative en France, Histoire et perspective de la juridiction administrative en France et en Amérique latine.
MODERNE, Franck, 1999 -
"La justice et le théâtre". Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Colmar le 2 octobre 1947.
MISCHLICH, Robert, 1947 -
Ministère de la Justice. Direction de l'administration générale et de l'équipement. Architecture et justice : deux siècles d'évolution.
Ouvrage collectif, 1988 -
La justice et le pouvoir exécutif [de 1811 à nos jours].
MIRAMENDE, Jacques, 1980 -
Les procureurs de la République. De la compétence personnelle à l'identité collective. [2 volumes].
MILBURN, Philip, 2007 -
Souvenirs et études historiques. Le Conseil d'État du Second Empire (1852-1870).
MIGNERET, Stanislas-Jean-Baptiste-Martial, 1872 -
Un juge pour les comptes publics à Rouen, hier et aujourd'hui. La Chambre régionale des comptes de Haute-Normandie. [Seine-Maritime].
MILLER, Gilles, 2008 -
Les tribunaux paritaires de baux ruraux
OURLIAC, Paul, 1999 -
La réforme de la justice vue par un ancien juge de proximité
MICHEL, Jacques, 2010 -
Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire.
MICHEL, Hélène, 2008 -
La justice au risque des profanes.
MICHEL, Hélène, 2007 -
Le Conseil de préfecture du Bas-Rhin 'an VIII-1871).
MEYER, Octave, 1963 -
Les juridictions judiciaires et le contentieux des collectivités locales au XIXe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 1978 -
Le Conseil d'État de France du Consulat au début de la IIIe République (1799-1872).
MESTRE, Jean-Louis, 1999 -
Un enfant de la guerre devant le juge des enfants.
MÉRAT, Jean, 2000 -
Les enfants devant le juge (1945-1958). Les stratégies normatives au sein d'un cabinet du Tribunal pour enfants de la Seine.
MÉRAT, Jean, 2001 -
Étude des projets de réforme de la magistrature sous la Troisième République. [Thèse].
MENDIONDOU, Jean, 1912 -
La gauche au pouvoir et les libertés publiques (1981-1995).
MBONGO, Pascal, 1999 -
Note sur les fonds judiciaires de la Révolution française aux Archives départementales de Seine-Maritime.
MAZAURIC, Claude, 1964 -
Étude démographique de Landéda (1672-1789). [Finistère].
TREGUER, Marie-Annick, 1995 -
La coopérative laitière de Ploudaniel ou la réussite d'une entreprise à partir du potentiel régional. [Finistère].
CALVEZ, Eugène, 1980