Contenus

• Le Conseil d'État de la Restauration. [Thèse].

  OLIVIER-MARTIN, Bernard, 1941

• Le vice ou la vertu. Vichy et les politiques de la sexualité (1940-1944).

  OLIVIER, Cyril, 2005

• Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique

• Du charivari au désordre judiciaire : l’irrémissible sexualité (Chalais, 1942-1945). [Charente].

  OLIVIER, Cyril, 2001

• >I<Étude historique sur les harangues, mercuriales et discours de rentrée</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 4 novembre 1878.

  OGER du ROCHER, 1878

• Les procureurs généraux du Second Empire. [Mémoire].

  PONCIER, Antony, 1996

• Les débats doctrinaux au XIXe siècle sur la théorie du ministre-juge.

  NZINGOULA, Jean-Pierre, 1993

• Le monologue judiciaire : l'accusé face au juge d'instruction.

  NUGUES-BOURCHAT, Alexandre, 2007

• Les commissions d'enquête de l'Assemblée nationale sous la Ve République.

  NORBERT, Jean-Marc, 1993

• La naissance du tribunal pour enfants. Une comparaison France-Québec, 1912-1945.

  NIGET, David, 2009

• Les membres du Conseil constitutionnel : histoire et sociologie des nominations.

  NOCQUET, Olivier, 1996

• Comment Balzac a vu les magistrats de son temps.

  PICARD, Henri, 1949

• [Historique des discours de rentrée]. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Saint-Denis-de-la Réunion, 2 mars 1963.

  NEGREL, 1963

• La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.

  NDIONE, Lucienne K.dou, 2006

• La gauche et la justice.

  NALLET, Henri, 2011

• Analyse typologique des représentations de la justice criminelle en France. [Thèse].

  NAHS (Mme Claude Faugeon), 1973

• Compromis et pratiques molles.

  MUCHEMBLED, Robert, 1999

• Répertoire des travaux de la Société de statistique de Marseille

• Abrégé de l'histoire des patrons pêcheurs et de la prud'homie de Cassis. [Bouches-du-Rhône].

  MOUTON, Abbé P., 1896

• <i>Étude historique sur l'organisation judiciaire en France</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 4 novembre 1856.

  MOURIER, Eugène, 1856

• L’architecture judiciaire en France sous la Ve République. [Thèse].

  MOULIN, Laure-Estelle, 2006

• Les nullités du serment dans le procès pénal devant les juridictions répressives françaises aux colonies de 1880-1960.

  MOUKOKO, Serge, 2001

• L'ombre de l'inquisiteur derrière le juge d'instruction de 1808 ?

  MOUGEL, Jean-Pierre, 2009

• Les rentrées judiciaires à travers l'histoire de France, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 4 janvier 1983. [Gard].

  MORTILLET, X de, 1983

• Les initiatives procédurales au XIXe siècle.

  MOROZ, Xavier, 2003