Contenus
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Documents de l'Institut National de la Jeunesse et de l'Éducation populaire (INJEP)
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Les premières générations de juges des enfants et le scoutisme.
PIERRE, Éric, 1995 -
Étude sur l'évolution de la législation militaire depuis la promulgation du Code de justice militaire jusqu'à nos jours. [Thèse].
PICARD, Georges, 1923 -
Mesures disciplinaires contre les maires et les adjoints se refusant à l'application de la loi du 1er juillet 1901 sur les congrégations.
PICARD, André, 1977 -
Étude historique et critique sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce en France. [Thèse].
PIAZZA, Paul, 1918 -
Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.
PHILIPPE, Émilie, 2000 -
De l'éducation surveillée à la protection judiciaire de la jeunesse. Reconfigurations successives.
PEYRE, Vincent, 1996 -
La Justice en France, 1789-1939. Une étatisation modèle ?
PETIT, Jacques-Guy, 2002 -
Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
Les archives judiciaires et l'histoire contemporaine (1800-1939).
CHAUVAUD, Frédéric, 1998 -
L'évolution du référé.
PERROT, Roger, 1981 -
L'enquête sociale (loi de 1912). Les services sociaux près le Tribunal pour enfants de la Seine à Paris dans l'entre-deux-guerres.
PERRET, Antoinette, 1989 -
Les conseillers de préfecture des Deux-Sèvres au XIXe siècle.
PELCRAN, Anne, 2005 -
En 1870, des douaniers devant le conseil de guerre.
PÉLERIN, Claude, 1985 -
Les Cahiers d'histoire des douanes françaises
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Les prud'hommes-pêcheurs de Marseille et leurs archives. [Bouches-du-Rhône].
PAYAN d'AUGERY, Charles, 1873 -
L'épreuve du jugement. Les Souvenirs de la cour d'assises d'André Gide
PECH, Thierry, 2000 -
Les maîtres des requêtes [fragment d'un ouvrage intitulé "Les Origines du Conseil d'État et de l'administration en France"]
PAUTET, Jules, 1865 -
Le droit de l'enfance délinquante : de l'ordonnance du 2 février 1945 à la réforme attendue. [Thèse].
PASSELÈGUE-DELBARRE, Stéphanie, 2001 -
Les "tribunaux indigènes", lieux privilégiés d'interactions en situation coloniale, les affaires matrimoniales au Sénégal oriental 1919-1930.
PALLUEL, Marie, 2009 -
La justice des enfants perdus : intervenir auprès des mineurs.
PALACIO, Manuel, 2006 -
La justice militaire en France des origines à nos jours (1857-2004).
PANTALICCI, Ange, 2003 -
<i>Balzac et la vie judiciaire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 16 septembre 1958. [Puy-de-Dôme].
BALZAC, Honoré de, 1958 -
Conseils de préfecture au XIXe siècle. Installation, implantation et interrogations.
PACTEAU, Bernard, 2005 -
Le port de Boulogne-sur-Mer au XIXe siècle (1815-1914). [Pas-de-Calais].
OUSTRIC, Georges, 1981