Contenus

• La juridiction consulaire : de l'histoire de l'institution à la situation d'aujourd'hui.

  ARMAND-PRÉVOST, Michel, 1998

• La vie sensible en Loire-Inférieure au début du XIXe siècle : réalités et représentations à partir des archives judiciaires. [Loire-Atlantique].

  ANGIBAUD, Laurence, 1994

• Les tribunaux de commerce (Étude historique et critique). [Thèse].

  ANDRIEU-DELILLE, Antoine, 1912

• Aux urnes salariés ! Les élections professionnelles, prud'homales et sociales. Histoire et sociologie. [Thèse].

  ANDOLFATTO, Dominique, 1989

• Aux origines des conseils et des élections des prud'hommes : un aspect des relations entre l'Empire et les intérêts économiques.

  ANDOLFATTO, Dominique, 2006

• La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958.

  AMSON, Daniel, 1999

• Le principe du "juge naturel" et la Charte de 1814.

  ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2001

• Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789.

  ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2008

• Un texte précurseur de l'ordonnance de 1945 : la proposition Campinchi (1937).

  ALLAIX, Michel, 1998

• <i>La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935.

  ALARD, Paul, 1935

• Juges, administrateurs et consultants : l’expérience des conseils de préfecture dans l’Italie napoléonienne (1800-1814).

  AIMO, Piero, 2005

• <i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.

  AILLERES, Georges, 1973

• Accusateur public et parquet : origines et (r)évolution.

  Anonyme, 2005

• « Toute justice émane du peuple » : 1848, l'espoir républicain

  ABOUCAYA, Laurent, 2000

• Le projet de constitution du maréchal Pétain. [Thèse].

  ABEBERRY, Maurice, 1951

• Centenaire de la Cour des comptes, 1807-1907

  Anonyme, 1907

• Histoire du jury.

  AIGNAN, Étienne, 1822

• Les charrettes de la guillotine.

  GAUBERT, Henri, 1946

• Les dernières années de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, d'après le journal autographe du conseiller Joseph Duvern.

  GERMAIN, Alexandre-Charles, 1865

• L’exécution des peines corporelles, afflictives et infamantes au XVIIIe siècle (jusqu’en 1789).

  GÉRARD, Robert, 1965

• Le port de Nice et la guerre de course (1792-1814). [Alpes-Maritimes].

  GENARI, Louis, 1928

• "Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.

  GÉGOUT, Edgard, 1889

• Les conseils de guerre de la 10e Division sous le Consulat et l'Empire : la justice aux armées de l'intérieur.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1978

• L'ordre des avocats aux derniers siècles de l'Ancien Régime.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1999

• Napoléon au Conseil d'État, d'après les procès-verbaux inédits de Locré.

  GAZIER, A., 1903