Contenus

• Cahiers de l'Association pour la recherche sur les philanthropies et les politiques sociales. [Paris].

• Michel Lepeltier de Saint-Fargeau.

  PETIT, Jacques-Guy, 1992

• Ursin Le Gall (1763-1821), prêtre du diocèse de Léon [Finistère] en 1789, assermenté en 1791, agent national du district de Lesneven sous la Terreur, juge de paix du canton sous l'Empire. [Finistère].

  LE BORGNE, Emmanuel, 1989

• Étude critique... sur l'œuvre de M. le président Combier : <i>La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800</i>.

  LOUIS-LUCAS, Joseph, 1884

• Les prisons de Laon sous la Révolution. [Aisne].

  WESTERCAMP, Charles, 1928

• Une affaire criminelle à l'époque révolutionnaire : la bande des "chauffeurs" de l'arrondissement de Langres (ans II-VII). [Haute-Marne].

  DECKER, Robert, 1969

• La bénédiction nuptiale obligatoire en 1793, jugement du Tribunal de district de Langeais. [Indre-et-Loire].

  MATHIEZ, Albert, 1911

• Bulletin du Comité départemental des Vosges pour la recherche et la publication des documents économiques de la Révolution française

• Procédure contre M. de Langeac et Mme de Neuilly. [1791].

  POGNON, P., 1907

• Étude historiographique des écrits de l'avocat dijonnais Pierre Landes : de la contestation du pouvoir royal à la contre-révolution 1789-1790.

  SABATIER-DEGRAND (Aude), 1997

• Les citoyens de La Lande-Patry devant la justice sous le Directoire. [Orne].

  MARTIN, Jean-Claude, 1996

• "Linguet, avocat et écrivain rémois du XVIIIe siècle". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1971.

  AYNES, Robert, 1971

• Le Tribunal criminel de Limoges sous la Convention. [Haute-Vienne].

  LECLER, Chanoine André, 1918

• Troubles et violences à Limoges pendant la période révolutionnaire (1789-1799). [Haute-Vienne].

  BEDDES, Tony, 2001

• Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811]. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• Société des archives historiques du Limousin (Choix de documents relatifs au département de la Haute-Vienne). [Limoges].

• Justice criminelle, police et médecine légale dans le district de Lille sous la Révolution et la Première République 1789-1804. [Nord].

  GARCIN, Nicole, 1969

• Essai d'une nouvelle guillotine à Lille. [1794]. [Nord].

  FLIPO, L., 1908

• Prisons de femmes et femmes en prison dans le district de Lille sous la Révolution (1789 - an VII). [Nord].

  GUERRE, Karin, 2001

• Notice sur les clubs de Soissons et le juge de paix Lherbon, l'un des clubistes. [Aisne].

  PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1891

• Des juristes rennais sous la Révolution : la famille Legraverend. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].

  DENIS, Michel, 1991

• Un exemple de contrefaçon d'œuvres littéraires sous le premier Empire : l'affaire Guillaume contre Lefrancq (1804-1806).

  MOYAUX, David, 1998

• La réforme de la législation criminelle et le projet de Lepeltier de Saint-Fargeau.

  BRETTE, A., 1902

• Un magistrat révolutionnaire. Michel Lepeletier de Saint-Fargeau (1760-1795).

  WATTINNE, Adolphe, 1913

• <i>L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale</i>. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958 de la Cour d'appel de Rouen.

  MEDJIAN, Pierre, 1959