Contenus
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La brigade de gendarmerie d'Ille en l'an V. [Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)].
ICHÉ, Maurice, 1980 -
« <i>Chez moi, en 1703...</i> » : culture, sensibilités, comportements d'après les archives criminelles du Nord-Ouest de l'Ille-et-Vilaine (1710-1790).
PIVAN, Laëtitia, 1997 -
Crimes et délits en Ille-et-Vilaine (1792-1811).
TIGER, Hervé, 1992 -
<i>À la force, on m'assassine...</i> : les mentalités en Ille-et-Vilaine à travers les archives judiciaires (1799-1801).
LOISEAU, Clarisse", 1994 -
"Tuer son fruit, façons de dire, façons de faire" : étude des infanticides en Ille-et-Vilaine (1792-1811).
BERNARD-GRIFFITHS, Marie, 1996 -
Les tribunaux de district en Ille-et-Vilaine (1790-1795). [Thèse].
LEGOUX, Louis, 1912 -
<i>Qu'il ne connaissait pas, mais qu'il a ouï dire..."</i> : étude des mentalités en Ille-et-Vilaine au tout début du XIXe siècle (1806-1809).
MAINGUY, Catherine, 1994 -
Les réformes judiciaires de la Révolution et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine. [Thèse].
ENAUD ROBIN de MORHERY, François, 1946 -
La Gendarmerie nationale (1791-1795) : l'exemple de l'Ille-et-Vilaine.
PÉNIGUEL, Jean-François, 1996 -
La Gendarmerie nationale de l'Hérault, histoire d'une genèse (1791-1799).
KARBOWSKI, Cyril, 2001 -
Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).
MICHEL, Régine, 1973 -
Charles Lambrechts [1753-1823], ministre de la Justice sous le Directoire : un démocrate inconditionnel.
LELEUX, Fernand, 1989 -
Joseph Lagrange, général d'empire, inspecteur général de la gendarmerie (1763-1836).
PÉRÉ, André, 1984 -
Justice et société dans le Labourd du XVIIIe siècle.
PONTET, Josette, 2009 -
Un Cognaçais président du tribunal criminel du Cher en 1791. [Louis-Auguier de La Saint-Jean].
Anonyme, 1973 -
Deux affiches publiant des jugements du Tribunal correctionnel de La Palisse. [Allier, fraudes contre la conscription en 1808].
VIPLE, Joseph, 1929 -
La justice de paix de La Flotte-en-Ré (1790-1802). [Charente-Maritime].
TAUZIA, David, 1997 -
Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne). Évocation des procès devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
SOUMAGNAT, Bernard de, 1975 -
La Tour de feu. Revue internationale de création poétique. [Paris].
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Dispute entre Cognac et Jarnac [pour l'obtention du siège du tribunal de justice, 1789-1790]. [Charente].
BRAASTAD, Alain, 1978 -
<i>La vie ardente de Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 2 octobre 1950.
SIROL, Pierre, 1950 (?) -
Hommes et épisodes de la Révolution à Toulouse, Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain (1757-1839).
GARRIGUES, Damien, 1930 -
Adhésion populaire et désobéissance civile sous le Consulat et le Premier Empire : perspectives de recherche à travers l'exemple de l'Indre-et-Loire.
FARGE, Arnaud, 2005 -
La réforme de la législation criminelle et le projet de Michel Lepeletier de Saint-Fargeau.
DECORMEILLE, Patrice, 1993 -
Lepeltier de Saint-Fargeau auteur du projet de Code pénal de 1791.
PLAWSKI, Stanislas, 1957