Contenus

• Les voies biographiques de l'adhésion militante : deux générations CFDT. [Loire-Atlantique].

  FÈVRE, Béatrice, 1981

• Le patrimoine industriel nantais : éléments de réflexion urbaine. [Nantes (Loire-Atlantique)].

  GARNIER, Hélène, 1994

• Indret au XIXe siècle. [Loire-Atlantique].

  GIRANDIER, Stéphane, 1991

• La communauté ouvrière trignacaise sous la 3e République. [Trignac (Loire-Atlantique)].

  HAZO, Bernard, 1995

• Nantes (1919-1931). [Loire-Atlantique].

  JARD, J., 1995

• Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : exposition, 24 mai-12 juillet 1996.

  TILLIER, Annick, 1996

• Le Conseil d'État du Second Empire. [Thèse].

  BESNARD, Jean, 1943

• Bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007.

  DELPLANQUE, Catherine (textes réunis par), 2008

• Pour l'histoire du contrôle social dans les mondes coloniaux : justice, prisons et enfermement de l'espace

  BERNAULT, Florence, 1999

• La loi d'avril 1919 sur la réunion des cantons judiciaires et la délégation des magistrats de paix.

  BERNAUDEAU, Vincent, 2009

• L'instruction à l'épreuve de la chambre des mises en accusation : l'exemple du ressort d'Angers, 1856-1926. [Maine-et-Loire].

  BERNAUDEAU, Vincent, 2010

• De la pratique officieuse à l'obligation légale : les juges de paix et la « petite conciliation » dans la France du XIXe siècle.

  BERNAUDEAU, Vincent, 2007

• L'application de la réforme Debré

  BERNARD de SAINT-AFFRIQUE, Jean-Gérard, 2003

• Les femmes à travers les archives judiciaires de 1845 à 1854 dans l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône. [Rhône].

  BERNARD, Isabelle, 1997

• Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement durant la seconde moitié du XIXe siècle.

  BERNARD, Antoine, 1952

• La réprobation des jugements dans les comptes-rendus de sessions d'assises par les présidents d'assises au début du XIXe siècle : une remise en cause de l'autorité de la chose jugée ?

  BERGER, Virginie, 2004

• Le jury en matière criminelle, les anciens textes en vigueur et la jurisprudence de la Cour de cassation. [6e édition].

  BERRIAT-SAINT-PRIX, Charles, 1884

• Le juge et le président : rapports entre l'exécutif et le judiciaire dans les constitutions françaises.

  BENSIMON, Jocelyne, 1995

• Raison présente. [Revue rationaliste].

• Portrait d'un magistrat emblématique du XIXe siècle. Une lecture du comte de Monte Cristo d'Alexandre Dumas.

  BENHAMOU, Yves, 1994

• L'immunité juridictionnelle des actes de gouvernement sous la IIIe République

  BEMBA, Joseph, 1988

• <i>Sutine et abstine</i>. Existe-t-il des bons et des mauvais juges ?

  BEIGNIER, Bernard, 2010

• La loi du 27 juillet 1942 ou l'issue d'une querelle de monopole pour l'enfance délinquante.

  BECQUEMIN-GIRAULT, Michèle, 2000

• Quelques aspects des institutions et de la coutume d'Andorre.

  BEC, René, 1968

• Le pouvoir judiciaire en France [historique].

  BEAUNE, Henri, 1862