Contenus

• L'Alsace historique

• Les juges aubergistes au début du XIXe siècle. [Alsace].

  OLSZAK, Norbert, 1977

• Créations et mutations des Conseils de prud'hommes dans les Alpes-Maritimes (1874-1910).

  FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005

• La justice indigène en Algérie : la juridiction du cadi.

  CARUANA, Marie-Cécile, 2002

• Histoire de l'inamovibilité de la magistrature algérienne de 1830 à 1921.

  TORREGROSA, Marion, 2003

• Mondes et cultures. Comptes rendus trimestriels des séances de l'Académie des sciences d'outre-mer.

• Un siècle et demi de justice en Algérie.

  BLANQUIER, Roland, 1993

• L'usage du droit dans le rapport colonial. L'exemple de l'inscription des Algériens sur les listes électorales de métropole (1919-1939).

  BLÉVIS, Laure, 2002

• Droit colonial algérien de citoyenneté : l'illusoire conciliation entre des principes républicains et une logique d'occupation coloniale (1865-1947).

  BLÉVIS, Laure, 2000

• Éléments de réflexion sur les juridictions répressives en Algérie.

  RENUCCI, Florence, 2009

• Les pouvoirs judiciaires des commandants militaires en Algérie en matière pénale, de 1830 à 1870.

  COLOMB, Magali, 2002

• Justice en Algérie : repères historiques.

  COLLOT, Claude, 2005

• La justice répressive dans l'Algérie coloniale (1830-1962).

  BOUZAHER, Hocine Selim, 2007

• La justice en Algérie 1830-1962.

  Ouvrage collectif, 2005

• <i>Les juges de paix à compétence étendue d'Algérie il y a trente ans</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Caen, le 16 septembre 1961.

  LEMOINE, Jean, 1961

• Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].

  DIMAS, Pascale, 2006

• Au-delà des impératifs économiques et forestiers : le juge en Algérie.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2008

• Le Tribunal supérieur et la Cour d'appel d'Alger, résumé chronologique des lois, ordonnances, décrets et arrêtés, concernant ces hautes juridictions, de 1830 à 1896.

  BENEZET, Docteur Félix, 1896

• Le Tribunal de commerce d'Alençon

  DARGAUD, Marius, 1965

• Médiateurs et juges du quotidien : les juges de paix de l'Albigeois au XIXe siècle. [Tarn].

  NEDJARI, Samia, 2004

• Le palais de justice et l'ancienne maison des Carmes à Albi. [Tarn].

  CROZES, Hippolyte, 1875

• La vie quotidienne et ses rapports sociaux dans le canton d'Alban à travers l'étude de sa juridiction de paix (1814-1899). [Tarn].

  BOUZAT, Valérie, 2001

• Aix de 1870 à 1900, étude d'une société. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GARRON-GASQUY, Christiane, 1969

• La jurisprudence de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Contribution à son histoire). [Bouches-du-Rhône].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Magistrats de l'ancien pays de Gascogne au Tribunal d'appel de Lot-et-Garonne et à la Cour d'appel d'Agen (1800-1870).

  CIEUTAT, Léon, 1906