Contenus

• Les cérémonies de l'inauguration du palais de justice en 1865 et de la réception de Napoléon III en 1866 se déroulèrent à Auxerre. [Yonne].

  GERVAIS, Pierre, 1966

• Le Cartophile icaunais [Auxerre (Yonne)].

• Inauguration du nouveau palais de justice d'Auxerre (7 novembre 1865). [Yonne].

  Anonyme, 1988

• Justice et droit commercial en Haute-Auvergne du XVIe au XIXe siècle. [Cantal].

  GARNIER, Florent, 2008

• Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].

  BOËLL, Charles, 1944

• Le palais de justice d'Arras. [Pas-de-Calais].

  LAVOINE, A., 1902

• Le tribunal de commerce.

  REYNAUD, Marie-Hélène, 2007

• Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).

  GÉRARD, , 1993

• Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston.

  PICARD, Jacqueline, 1998

• Droit, justice et dépendance dans les Antilles françaises.

  COTTIAS, Myriam, 2004

• L'activité judiciaire des Antilles et de la Réunion sous la monarchie de Juillet

  BERNABÉ, Élian, 2003

• La Cour royale d'Angers en 1840. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1951

• La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Juridiction consulaire et Tribunal de commerce d'Angers (1564-1912). [Maine-et-Loire].

  UZUREEAU, Chanoine François-Constant, 1911

• La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].

  LECOMTE, Catherine, 1998

• Les anciens tribunaux d'Angers [Extrait d'un manuscrit de l'abbé Rangeard]. [Maine-et-Loire].

  RANGEARD, Abbé, 1906

• Notes sur la juridiction consulaire en Anjou (1566-1884).

  VILLIERS, Prosper de, 1884

• <i>De Saint-Martin à Hittorff : historique du palais de justice d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 17 septembre 1973.

  FOUCART, Jacques, 1973

• <i>Le vieil Amiens et le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 octobre 1938. [Somme].

  LORGNIER, Louis, 1938

• <i>La Cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1967. [Somme].

  CAMUS, André, 1968

• Le Tribunal de commerce d'Ambert. [Puy-de-Dôme].

  LEMIRE, A., 1991

• Comité des travaux historiques et scientifiques, Bulletin des sciences économiques et sociales.

• Le centenaire du tribunal de commerce d'Alais. [Alès (Gard)].

  HAON, Gabriel, 1910

• Revue alsacienne

• La dernière session d'assises de l'Alsace française.

  NEYREMAND, Ernest de, 1879