Contenus

• Les circulaires du ministre de la Justice sous la Révolution (1790-1799).

  AZIMI, Vida, 1993

• Coup d'œil sur les progrès du système judiciaire pendant le XIXe siècle.

  AUTRAN, Amédée, 1867

• Les greffes ou archives des tribunaux et les historiens.

  AULARD, François-Alexandre, 1903

• Les conseillers de préfecture au XIXe siècle. L'exemple du département de la Vienne.

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 2005

• Le Tribunal des conflits sous la Deuxième République. [Thèse].

  AUGER, Bernard, 1911

• La mise en place du ministère public en France et son évolution d'après les statistiques pénales (1831-1932).

  AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 1993

• Le contrôle de la constitutionnalité des lois par le Sénat du Second Empire.

  ASHWORTH, Antoinette, 1994

• Le Tribunal des conflits et la Révolution de 1848.

  ARRIGHI, Pascal, 1949

• La juridiction consulaire : de l'histoire de l'institution à la situation d'aujourd'hui.

  ARMAND-PRÉVOST, Michel, 1998

• La vie sensible en Loire-Inférieure au début du XIXe siècle : réalités et représentations à partir des archives judiciaires. [Loire-Atlantique].

  ANGIBAUD, Laurence, 1994

• Les tribunaux de commerce (Étude historique et critique). [Thèse].

  ANDRIEU-DELILLE, Antoine, 1912

• Aux urnes salariés ! Les élections professionnelles, prud'homales et sociales. Histoire et sociologie. [Thèse].

  ANDOLFATTO, Dominique, 1989

• Aux origines des conseils et des élections des prud'hommes : un aspect des relations entre l'Empire et les intérêts économiques.

  ANDOLFATTO, Dominique, 2006

• La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958.

  AMSON, Daniel, 1999

• Le principe du "juge naturel" et la Charte de 1814.

  ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2001

• Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789.

  ALVAZZI DEL FRATE, (Paolo), 2008

• Un texte précurseur de l'ordonnance de 1945 : la proposition Campinchi (1937).

  ALLAIX, Michel, 1998

• <i>La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935.

  ALARD, Paul, 1935

• Juges, administrateurs et consultants : l’expérience des conseils de préfecture dans l’Italie napoléonienne (1800-1814).

  AIMO, Piero, 2005

• <i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.

  AILLERES, Georges, 1973

• Accusateur public et parquet : origines et (r)évolution.

  Anonyme, 2005

• « Toute justice émane du peuple » : 1848, l'espoir républicain

  ABOUCAYA, Laurent, 2000

• Le projet de constitution du maréchal Pétain. [Thèse].

  ABEBERRY, Maurice, 1951

• Centenaire de la Cour des comptes, 1807-1907

  Anonyme, 1907

• Histoire du jury.

  AIGNAN, Étienne, 1822