Contenus

• Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention.

  HÉRISSAY, Jacques, 1907

• Le juge de paix Buob.

  BIRÉ, Edmond, 1889

• <i>Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire, conseiller d'État, pair de France (13 mars 1763-2 août 1815)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1960. [Vienne].

  CHAPUIS, Yves, 1960

• Revue de la Société d'histoire et d'archéologie de Brumath. [Bas-Rhin]

• Un châtiment exemplaire. [Pour vol de pommes de terre, à Brumath (Bas-Rhin), 1790].

  KIENTZ, Jean-Jacques, 1997

• Les démêlés judiciaires du libraire Broulhiet en 1790.

  HERMET, André, 1995

• Recueil de la Commission des Arts et Monuments historiques de la Charente-Inférieure et Société d'Archéologie de Saintes. [Charente-Maritime].

• Brouage pendant la Révolution. Brouage prison. [Marennes-Hiers-Brouage (Charente-Maritime)].

  VINCENT, docteur, 1913

• Jacques-Pierre Brissot de Warville, , genèse d'une pensée (1770-1789). [Thèse].

  TYAL, Samir, 1997

• La justice à Brioude : la justice élue. [Haute-Loire].

  CHANY, René, 1989

• Mémoires de la Société de statistique du département des Deux-Sèvres

• Jacques Briault, député à l'Assemblée constituante, président du Tribunal criminel des Deux-Sèvres [1740-1808].

  RICHARD, Jules, 1841

• Jean-Jacques Régis de Cambacérès, jurisconsulte et fondateur du droit moderne.

  LIMOUJOUX, Jean-Michel, 1999

• L'archichancelier Cambacérès (1753-1824), d'après des documents inédits.

  VIALLES, Pierre, 1908

• Notice sur la vie et les travaux de Cambacérès.

  LYON-CAEN, Charles, 1926

• Le principal rédacteur du Code civil : Cambacérès.

  ERLANGER, Philippe, 1963

• Un grand juriste au service de l'État : Cambacérès.

  VOIZARD, Pierre, 1964

• Cambacérès second consul.

  METZGER, Paul, 1902

• Vie de Cambacérès, ex-archichancelier.

  AUBRIET, Antoine, 1824

• <i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.

  MAZIÈRE, Alfred, 1902

• La fin de l'Ancien Régime et les débuts de la Révolution dans la généralité de Caen (1787-1790). [Calvados].

  MOURLOT, Félix, 1913

• Révolte à Caen le 2 mars 1812. [Calvados].

  DARTIGUENAVE, Paul, 2008

• Du vol dans l'arrondissement de Caen sous le Directoire, approche plurijuridictionnelle. [Calvados].

  DHONT, François, 2008

• Procédure extraite du dossier de l'emprunt forcé de l'an IV. [Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)].

  BARTH, Étienne, 1936

• Délit d'initié sous la Révolution française. [La vente des biens nationaux en Charente].

  AUDOUIN, André, 2001