Contenus

• Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : 1790-1990, deux siècles de dualisme juridictionnel.

  FOUGÈRE, Louis, 1990

• Un modèle prospectif ? L'arbitrage du 7 octobre 1899 aux Établissements Schneider du Creusot. [Saône-et-Loire].

  FORTUNET, Françoise, 2001

• Le tribunal de famille : secrets de famille, famille au secret.

  FORTUNET, Françoise, 2000

• Le paradigme de la justice : la conciliation.

  FORTUNET, Françoise, 1983

• La conciliation : sanction acceptée ?

  FORTUNET, Françoise, 1984

• Des modifications apportées au Code de justice militaire pour l'armée de terre pendant les trente dernières années. [Thèse].

  FORGUES, Eugène, 1928

• Organisation judiciaire et administrative de la France et de la Belgique (1814 à 1875).

  FLOURENS, Émile, 1875

• La pratique administrative du conflit positif d'attributions de 1962 à 1977.

  FLAUSS, Jean-François, 1979

• Carnets d'un inspecteur du travail.

  FILOCHE, Gérard, 2004

• Les projets de réforme des gardes des sceaux de Vichy, ou les rêveries judiciaires du régime de Vichy.

  FILLON, Catherine, 2006

• Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France, depuis 1789 jusqu'à nos jours.

  FERSTEL, Louis, 1899

• La prud'homie des pêcheurs de Palavas, étude sur la mort d'une institution. [Palavas-les-Flots (Hérault)].

  FÉRAL, François, 1980

• Nuances et subtilités du discours judiciaire : l'autorité du juge d'instruction dans les procès relatifs aux enfants maltraités ou violents. L'exemple du département de la Vienne au XIXe siècle.

  FEILLET, Naïk, 2004

• De l'enfance délinquante à l'enfance inadaptée.

  FEDERICI, Jacqueline, 1975

• Histoire de la juridiction consulaire en France.

  FEDOU, Charles, 1914

• L'extension des lois pénales dans les colonies sous la IIIe République.

  FAURE, Eve, 2002

• Le cérémonial de la rentrée des cours de justice après les vacances, origine et l'établissement de l'antique usage de la messe du Saint-Esprit.

  FAUCHÉ-PRUNELLE, André-Alexandre, 1842

• Les juges de paix et la politique au XIXe siècle.

  FARCY, Jean-Claude, 2003

• Les discours de rentrée aux audiences solennelles. Note méthodologique.

  FARCY, Jean-Claude, 1994

• Les archives judiciaires et l'évolution de la recherche en histoire contemporaine.

  FARCY, Jean-Claude, 1992

• Quel juge pour l'instruction ?

  FARCY, Jean-Claude, 2010

• Grandeur et limites de la fonction judiciaire en démocratie (1880-1883).

  FARCY, Jean-Claude, 1999

• Conclusion. Le juge d'instruction : fin de l'histoire ?

  FARCY, Jean-Claude, 2010

• Les dossiers de procédure de la cour d'assises de la Corrèze, de 1890 à 1912 : quelles sources pour quelle histoire ?

  FANTHOU, Bastien, 2007

• Les tribunaux administratifs de 1953 à l'an 2000.

  FANACHI, Pierre, 1999