Contenus

• Les notaire angevins autour de la Révolution (1785-1795). [Maine-et-Loire].

  COUSTAL, Alain, 1989

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].

  Anonyme, 1905

• La prison nationale à Angers pendant la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1924

• Le tribunal du district d'Angers (1790-1795). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1905

• La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900

• L'activité du tribunal civil du district d'Amiens, (1791-1795). [Somme].

  DEVISME, Samuel, 2007

• Le tribunal criminel de l'Aude 1792-1796.

  GAU, Caroline, 1994

• Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII. [Gers].

  POUMARÈDE, , 1936

• Frais et dépenses d'incarcération à Auch, sous la Révolution. [Gers].

  CAMOREYT, G., 1924

• Bulletin de la société d'histoire et d'archéologie du Gers. [Auch].

• La première guillotine à Auch. [Gers].

  AVEILLÉ, H., 1900

• Les délinquants à Arras pendant la crise révolutionnaire 1789-1810. [Pas-de-Calais].

  TRÉNARD, Louis, 1984

• La réforme judiciaire de l'an III. Le Tribunal civil du département de l'Ariège (an IV-an VIII).

  LAVAL, Éloi, 1926

• La Révolution en province : révolutionnaires et terroristes du département de l'Ariège (1789-an VIII).

  CASTERAS, Paul de, 1911

• Juges et justiciables dans le comté de Beaulieu et la vallée de l’Aire au XVIIIe siècle. [Beaulieu-en-Argonne (Meuse)]

  VIARD, Georges, 2005

• Un garde champêtre argonnais. Deux procès curieux [1792, Ardennes].

  LA PIERRE-CROISÉE, Jean de, 1911

• Un procès criminel sous la Terreur. L'affaire d'Argier de Saint-Vaury. [Creuse].

  BERRANGER, Henri de, 1925

• Justiciables et gens de justice : l'exemple du bailliage d'Argentan (1720-1750). [Orne].

  DELORME, Marie-Laure, 2007

• En pays stéphanois avec les mandrins ardéchois. [Loire, Ardèche].

  PEILLON, Guy, 2006

• Confolens d'une guerre à l'autre (1918-1939). [Charente].

  ROCHE, Nadège, 1996

• La Commune de Verteuil au XIXe siècle. [Verteuil-sur-Charente (Charente)].

  JARDINIER, David, 1996

• Poitiers en 1974. [Vienne].

  GUIMBAUD, Patrick, 1994