Le crime pardonné. La justice réparatrice sous l'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle).
Contenu
Titre
Le crime pardonné. La justice réparatrice sous l'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle).
Présentation de l'article :
Deux modèles de justice criminelle coexistent tout au long des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles : celui de la justice royale fondé sur la condamnation et la punition, et celui, plus caché, de la justice réparatrice, fondé sur la négociation et l'accommodement, hérité du Moyen Âge. Mais à partir du XVIe siècle, le souverain qui a monopolisé l'exercice de la justice, le droit de punir, s'est aussi réservé le droit de pardonner. Punir et pardonner constituent ainsi les deux volets complémentaires d'une double stratégie de maintien de l'ordre, fondée à la fois sur l'éclat des supplices et la générosité du pardon. Pour être pardonné, l'accusé doit reconnaître son crime, en demander pardon au souverain. Celui-ci lui accorde sa rémission, moyennant la réparation des dommages causés à la victime, ou à sa famille, et le paiement d'une amende au profit du souverain.
La justice réparatrice s'inscrit désormais dans un modèle de « justice imposée » où la négociation est reléguée dans l'accord conclu avec la partie offensée.
Présentation de l'article :
Deux modèles de justice criminelle coexistent tout au long des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles : celui de la justice royale fondé sur la condamnation et la punition, et celui, plus caché, de la justice réparatrice, fondé sur la négociation et l'accommodement, hérité du Moyen Âge. Mais à partir du XVIe siècle, le souverain qui a monopolisé l'exercice de la justice, le droit de punir, s'est aussi réservé le droit de pardonner. Punir et pardonner constituent ainsi les deux volets complémentaires d'une double stratégie de maintien de l'ordre, fondée à la fois sur l'éclat des supplices et la générosité du pardon. Pour être pardonné, l'accusé doit reconnaître son crime, en demander pardon au souverain. Celui-ci lui accorde sa rémission, moyennant la réparation des dommages causés à la victime, ou à sa famille, et le paiement d'une amende au profit du souverain.
La justice réparatrice s'inscrit désormais dans un modèle de « justice imposée » où la négociation est reléguée dans l'accord conclu avec la partie offensée.
Auteur
DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie
Année
1999
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1999, n° 1, p. 32-56
Mot-clé
Histoire de la justice
Lettres de pardon
Lettres de rémission
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Lettres de pardon
Lettres de rémission
XVIe, XVIIe, XVIIIe