La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime.
Contenu
Titre
La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime.
Edition
Colloque organisé par le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques. Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François-Champollion-GREJA (Albi). 17-18 octobre 2013).
Auteur
FOURNIEL, Béatrice (sous la dir. de)
Résumé
Présentation de l'appel à communication :
L'idée générale est de s'interroger sur la manière dont la justice était administrée dans les cités épiscopales selon plusieurs axes d'étude. Il s'agit de s'intéresser tant aux justices ecclésiastiques - la justice spirituelle de l'évêque et des communautés religieuses de la ville - que laïques - la justice royale, la justice temporelle de l'évêque qui était bien souvent seigneur de la ville d'évêché, les autres justices seigneuriales du lieu, la
justice des communautés d'habitants, etc.
La cohabitation de cette pluralité de juridictions entraînait-elle autant de conflits que l'on peut le supposer a priori ? La présence d'un seigneur ecclésiastique change-t-elle l'administration de la justice dans la cité ?
Existe-il des spécificités locales ? Des divergences entre le nord et le sud du royaume de France ?
Le mouvement d'émancipation des communautés d'habitants au Moyen Âge fut différemment géré selon que la cité se trouvait sous domination du roi, d'un seigneur laïque ou ecclésiastique. Retrouve-t-on les mêmes divergences au niveau de l'administration de la justice, de la répartition du pouvoir judiciaire ? Quels regards pourrait-on également porter sur la répartition de ces pouvoirs
judiciaires dans les cités épiscopales d'autres royaumes chrétiens ?
Pendant plusieurs siècles la royauté a tout fait pour réduire le pouvoir des juridictions ecclésiastiques et seigneuriales qui freinait l'implantation de sa propre justice. Comment cette politique fut-elle reçue dans les villes épiscopales ? Assiste-t-on à des luttes pour le maintien de leurs pouvoirs par les évêques, une protection par le seigneur-évêque de l'ensemble des juridictions ecclésiastiques de la ville, un soutien mutuel avec un éventuel coseigneur, ou au contraire des tentatives de tirer profit de la situation chez l'une ou l'autre des parties, ou bien encore un abandon pur et simple par les titulaires de la juridiction ecclésiastique ?
Choisir d'étudier une large période permet d'envisager l'affaiblissement progressif de la justice d'Église, notamment après le changement de politique du pouvoir royal avec l'édit d'avril 1695 visant à défendre ce qui restait de cette juridiction contre les empiètements des juridictions séculières. Il est communément admis que ce texte royal fut un échec car il ne parvint pas à
endiguer le déclin des juridictions ecclésiastiques. Mais qu'en fut-il des juridictions temporelles des seigneurs ecclésiastiques, notamment des évêques ? Il semble parfois qu'elles aient réussi à se maintenir jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, peut-être mieux que certaines juridictions de seigneurs
laïcs.
Cette étude de la justice peut également passer par une analyse de l'organisation des juridictions. Certains tribunaux partageaient-ils les mêmes locaux, voire le même personnel ? Il faut donc aussi s'intéresser aux titulaires de ces pouvoirs juridictionnels, à leur entourage. Un autre axe d'étude peut encore porter sur les attributs extérieurs des tribunaux, leurs symboles,
leur cohabitation dans ces villes épiscopales.
De façon plus générale, tout autre thème concernant un aspect de la justice existant dans les cités épiscopales des royaumes chrétiens du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime peut être envisagé.
L'idée générale est de s'interroger sur la manière dont la justice était administrée dans les cités épiscopales selon plusieurs axes d'étude. Il s'agit de s'intéresser tant aux justices ecclésiastiques - la justice spirituelle de l'évêque et des communautés religieuses de la ville - que laïques - la justice royale, la justice temporelle de l'évêque qui était bien souvent seigneur de la ville d'évêché, les autres justices seigneuriales du lieu, la
justice des communautés d'habitants, etc.
La cohabitation de cette pluralité de juridictions entraînait-elle autant de conflits que l'on peut le supposer a priori ? La présence d'un seigneur ecclésiastique change-t-elle l'administration de la justice dans la cité ?
Existe-il des spécificités locales ? Des divergences entre le nord et le sud du royaume de France ?
Le mouvement d'émancipation des communautés d'habitants au Moyen Âge fut différemment géré selon que la cité se trouvait sous domination du roi, d'un seigneur laïque ou ecclésiastique. Retrouve-t-on les mêmes divergences au niveau de l'administration de la justice, de la répartition du pouvoir judiciaire ? Quels regards pourrait-on également porter sur la répartition de ces pouvoirs
judiciaires dans les cités épiscopales d'autres royaumes chrétiens ?
Pendant plusieurs siècles la royauté a tout fait pour réduire le pouvoir des juridictions ecclésiastiques et seigneuriales qui freinait l'implantation de sa propre justice. Comment cette politique fut-elle reçue dans les villes épiscopales ? Assiste-t-on à des luttes pour le maintien de leurs pouvoirs par les évêques, une protection par le seigneur-évêque de l'ensemble des juridictions ecclésiastiques de la ville, un soutien mutuel avec un éventuel coseigneur, ou au contraire des tentatives de tirer profit de la situation chez l'une ou l'autre des parties, ou bien encore un abandon pur et simple par les titulaires de la juridiction ecclésiastique ?
Choisir d'étudier une large période permet d'envisager l'affaiblissement progressif de la justice d'Église, notamment après le changement de politique du pouvoir royal avec l'édit d'avril 1695 visant à défendre ce qui restait de cette juridiction contre les empiètements des juridictions séculières. Il est communément admis que ce texte royal fut un échec car il ne parvint pas à
endiguer le déclin des juridictions ecclésiastiques. Mais qu'en fut-il des juridictions temporelles des seigneurs ecclésiastiques, notamment des évêques ? Il semble parfois qu'elles aient réussi à se maintenir jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, peut-être mieux que certaines juridictions de seigneurs
laïcs.
Cette étude de la justice peut également passer par une analyse de l'organisation des juridictions. Certains tribunaux partageaient-ils les mêmes locaux, voire le même personnel ? Il faut donc aussi s'intéresser aux titulaires de ces pouvoirs juridictionnels, à leur entourage. Un autre axe d'étude peut encore porter sur les attributs extérieurs des tribunaux, leurs symboles,
leur cohabitation dans ces villes épiscopales.
De façon plus générale, tout autre thème concernant un aspect de la justice existant dans les cités épiscopales des royaumes chrétiens du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime peut être envisagé.
Editeur
Toulouse, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 19)
Année
2018
Type
Actes de colloque
Pages
541 p.
Mot-clé
Histoire de la justice
Histoire urbaine
Administration épiscopale
Histoire urbaine
Administration épiscopale