Une institution peu connue de la période sarde en Savoie : les conseil divisionnaires (1848-1860).
Contenu
Titre
Une institution peu connue de la période sarde en Savoie : les conseil divisionnaires (1848-1860).
Edition
In : <i>Mélanges offerts au professeur Louis Falletti</i>.
Auteur
GUICHONNET, Paul
Editeur
Paris Dalloz, Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon II
Année
1971
Type
Article
Pages
P. 309-319
Mot-clé
Conseils divisionnaires
Histoire du droit et des institutions
Histoire de l'administration
Savoie
XIXe
Histoire du droit et des institutions
Histoire de l'administration
Savoie
XIXe