Une institution peu connue de la période sarde en Savoie : les conseil divisionnaires (1848-1860).

In : <i>Mélanges offerts au professeur Louis Falletti</i>.

GUICHONNET, Paul

Paris Dalloz, Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon II

1971

Article

P. 309-319

Conseils divisionnaires
Histoire du droit et des institutions
Histoire de l'administration
Savoie
XIXe