Un des aspects du port franc : le droit d’asile. 1815-1835. [Nice (Alpes-Maritimes)].
Contenu
Titre
Un des aspects du port franc : le droit d’asile. 1815-1835. [Nice (Alpes-Maritimes)].
Edition
In : Paul-Louis MALAUSSÉNA et Maryse CARLIN (sous la dir. de), <i>Nice au XIXe siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté</i>. Actes du colloque organisé par le Centre d'histoire du droit du Laboratoire de recherches juridiques, économiques et politiques sur les transformations des activités de l'État. [370 p.].
Auteur
MUYARD, Frédéric
Editeur
Un des aspects du Port franc : le droit d’asile. 1815-1835
Année
1985
Type
Article
Pages
P. 165-172
Mot-clé
Nice (Alpes-Maritimes)
Comté de Nice
Restauration sarde
Ports francs
Droit d'asile
XIXe
Villes - Villages
XIXe
Comté de Nice
Restauration sarde
Ports francs
Droit d'asile
XIXe
Villes - Villages
XIXe