La fiscalité royale directe en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1789).
Contenu
Titre
La fiscalité royale directe en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1789).
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Perpignan, 2000, 4 volumes].
Résumé de la thèse :
L annexion définitive du Roussillon à la France en 1659 fut le point de départ d'une progressive intégration administrative et fiscale d'un espace géographique et d'une population longtemps demeurés hors du champ d'action de la souveraineté monarchique française. En effet, ce pays conquis, réputé province étrangère, ne souffrit pas d'une ablation totale de son acquis institutionnel propre, auxquels le droit fiscal français dut s'adapter. S'est ainsi développée jusqu 'en 1789 une pratique roussillonnaise originale, partiellement fondée sur des « usages » et institutions d'origine catalane ou espagnole, enrichis par la pratique administrative de la France d'Ancien Régime adaptée <i>in situ</i>. Seule l'œuvre destructrice révolutionnaire parvint à établir une véritable uniformité fiscale sur l'ensemble du territoire français.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Perpignan, 2000, 4 volumes].
Résumé de la thèse :
L annexion définitive du Roussillon à la France en 1659 fut le point de départ d'une progressive intégration administrative et fiscale d'un espace géographique et d'une population longtemps demeurés hors du champ d'action de la souveraineté monarchique française. En effet, ce pays conquis, réputé province étrangère, ne souffrit pas d'une ablation totale de son acquis institutionnel propre, auxquels le droit fiscal français dut s'adapter. S'est ainsi développée jusqu 'en 1789 une pratique roussillonnaise originale, partiellement fondée sur des « usages » et institutions d'origine catalane ou espagnole, enrichis par la pratique administrative de la France d'Ancien Régime adaptée <i>in situ</i>. Seule l'œuvre destructrice révolutionnaire parvint à établir une véritable uniformité fiscale sur l'ensemble du territoire français.
Auteur
JUHEL, Christophe
Année
2000
Type
Thèse
Pages
1449 p.
Mot-clé
Impôts - Fiscalité
Fiscalité directe
Roussillon
XVIIe, XVIIIe
Fiscalité directe
Roussillon
XVIIe, XVIIIe