Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La fin de coutumes dans la Nièvre aux XIXe et XXe siècles. [Rédaction des usages locaux]

Contenu

Titre

La fin de coutumes dans la Nièvre aux XIXe et XXe siècles. [Rédaction des usages locaux]

Auteur

BALLERET, Jean-Louis

Résumé

Présentation de l'ouvrage :
« Dans la plus grande partie de la France d’Ancien Régime s’appliquait dans chaque province un droit particulier appelé « coutume ».
Les rédacteurs du Code civil de 1804 et des autres codes cherchèrent à unifier ce droit coutumier et à l’adapter à leur époque. Mais ils n’y arrivèrent pas toujours, en particulier pour certaines matières rurales où les pratiques étaient trop différentes suivant les régions. Un droit coutumier continua donc à subsister sous la forme d’ « usages locaux » auxquels les codes se référaient. Dans le courant du XIXe siècle ces usages locaux commencèrent à faire l’objet de rédactions dans le but de faciliter leur preuve judiciaire.
C’est tout ce phénomène peu connu de la rédaction de ce droit coutumier aux XIXe et XXe siècles et finalement de sa disparition qui est étudié dans ce livre. Étant entendu que le retour de la grande pauvreté à notre époque a entraîné la réapparition d’usages de survie comme le glanage adaptés au monde urbain contemporain.
Enfin un développement particulier est consacré à la Nièvre où tous les usages locaux sont analysés.

Editeur

Autun, Éditions du Pas-de-l'âne

Année

2010

Type

Monographie

Mot-clé

Coutumes - Coutumiers
Usages locaux
Nièvre (département)
Nivernais
XIXe, XXe

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