Le Conseil d'État : juger, conseiller, servir.
Contenu
Titre
Le Conseil d'État : juger, conseiller, servir.
Auteur
ARNOULT, Érik
MONNIER, François
MONNIER, François
Résumé
4° de couverture :
De tout temps les détenteurs du pouvoir se sont entourés de sages, de puissants ou de savants, compétents et fidèles : un conseil. Né pour servir un homme, ce conseil a suivi l'évolution historique du pouvoir, sa concentration, puis l'émergence d'une entité abstraite : l'État. En France, le conseil du roi est ainsi devenu le Conseil d'État. Bonaparte l'a inscrit dans la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). Depuis lors, ce corps, composé de conseillers, de maîtres des requêtes et d'auditeurs, n'a cessé de prêter son concours aux gouvernants, tout en s'efforçant de garantir le droit des gouvernés.Erik Arnoult, par ailleurs écrivain, appartient à cette «haute assemblée». François Monnier est historien et spécialiste du droit public. Ils ont uni leurs expériences et leurs compétences pour présenter la vie du Conseil d'État à travers ses trois fonctions : participer à l'élaboration des lois et décrets ; juger le contentieux qui oppose l'administration aux administrés ; constituer enfin un vivier de fonctionnaires au sein duquel certains pourront être appelés à des postes de responsabilité dans le secteur public, tandis que d'autres se laisseront séduire par le privé.
De tout temps les détenteurs du pouvoir se sont entourés de sages, de puissants ou de savants, compétents et fidèles : un conseil. Né pour servir un homme, ce conseil a suivi l'évolution historique du pouvoir, sa concentration, puis l'émergence d'une entité abstraite : l'État. En France, le conseil du roi est ainsi devenu le Conseil d'État. Bonaparte l'a inscrit dans la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). Depuis lors, ce corps, composé de conseillers, de maîtres des requêtes et d'auditeurs, n'a cessé de prêter son concours aux gouvernants, tout en s'efforçant de garantir le droit des gouvernés.Erik Arnoult, par ailleurs écrivain, appartient à cette «haute assemblée». François Monnier est historien et spécialiste du droit public. Ils ont uni leurs expériences et leurs compétences pour présenter la vie du Conseil d'État à travers ses trois fonctions : participer à l'élaboration des lois et décrets ; juger le contentieux qui oppose l'administration aux administrés ; constituer enfin un vivier de fonctionnaires au sein duquel certains pourront être appelés à des postes de responsabilité dans le secteur public, tandis que d'autres se laisseront séduire par le privé.
Editeur
Paris, Gallimard (Collection <i>Découvertes Gallimard</i> n° 388 - <i>Culture et société</i>)
Année
1999
Type
Monographie
Pages
112 p.
Mot-clé
Conseil d'État (depuis l'an VIII)