Étude sociologique des décisions d'un juge de paix en Ardèche (1830-1840). Leur contribution à une connaissance spécifique du milieu des justidicables et du juge.
Contenu
Titre
Étude sociologique des décisions d'un juge de paix en Ardèche (1830-1840). Leur contribution à une connaissance spécifique du milieu des justidicables et du juge.
Edition
Thèse droit, Université Paris II, 1992. [Dactylographiée].
Auteur
CLAVIÈRE-SCHIELE, Catherine
Résumé
Résumé de la thèse :
Le juge de paix, instaure en 1790, est à nouveau crédité des plus nobles vertus. Juge unique, aux attributions diversifiées, il dispose, sous la Monarchie de juillet, de multiples pouvoirs pour résoudre les conflits de la communauté au milieu de laquelle il vit. L'étude sociologique de 900 décisions du juge de paix d'un canton d'Ardèche entre 1830 et 1840 peut-elle apporter des informations contribuant à une connaissance spécifique du milieu, des justiciables et du juge ? la méthodologie a impliqué de reconstituer l'objet de l'analyse, de concevoir des typologies utiles pour révéler outre les conditions et modes de vie d'une petite société à une époque déterminée, ses relations avec la justice, ainsi que la personnalité du juge. Ce canton de montagnes, longtemps soumis aux violences des guerres de religions, passe d'une économie rurale, avec ses usages, a l'industrialisation de la soie, dont toute réglementation sociale est absente. Les différents groupes sociaux, leurs relations, révèlent des problèmes communs : importance de l'eau, rareté des moyens de paiement et l'émergence spécifique des professionnels du droit. Le juge, de famille protestante, enraciné dans le ressort, fait partie des notables. Il est implique dans les activités économiques et est engage dans la vie publique locale. C'est comme "médiateur" qu'il se comportera usant de toutes les possibilités que lui donne la loi de "rapprocher les parties" et de trouver avec elles une solution acceptée plutôt que de les juger, même en équité. Les apports de cette recherche porte à espérer que, conduite sur d'autres échantillons, elle permettrait d'améliorer la connaissance de l'institution.
Le juge de paix, instaure en 1790, est à nouveau crédité des plus nobles vertus. Juge unique, aux attributions diversifiées, il dispose, sous la Monarchie de juillet, de multiples pouvoirs pour résoudre les conflits de la communauté au milieu de laquelle il vit. L'étude sociologique de 900 décisions du juge de paix d'un canton d'Ardèche entre 1830 et 1840 peut-elle apporter des informations contribuant à une connaissance spécifique du milieu, des justiciables et du juge ? la méthodologie a impliqué de reconstituer l'objet de l'analyse, de concevoir des typologies utiles pour révéler outre les conditions et modes de vie d'une petite société à une époque déterminée, ses relations avec la justice, ainsi que la personnalité du juge. Ce canton de montagnes, longtemps soumis aux violences des guerres de religions, passe d'une économie rurale, avec ses usages, a l'industrialisation de la soie, dont toute réglementation sociale est absente. Les différents groupes sociaux, leurs relations, révèlent des problèmes communs : importance de l'eau, rareté des moyens de paiement et l'émergence spécifique des professionnels du droit. Le juge, de famille protestante, enraciné dans le ressort, fait partie des notables. Il est implique dans les activités économiques et est engage dans la vie publique locale. C'est comme "médiateur" qu'il se comportera usant de toutes les possibilités que lui donne la loi de "rapprocher les parties" et de trouver avec elles une solution acceptée plutôt que de les juger, même en équité. Les apports de cette recherche porte à espérer que, conduite sur d'autres échantillons, elle permettrait d'améliorer la connaissance de l'institution.
Année
1992
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire sociale
Sociologie judiciaire
Juges de paix - Justices de paix
Justiciables
Ardèche (département)
Vivarais
XIXe
Sociologie judiciaire
Juges de paix - Justices de paix
Justiciables
Ardèche (département)
Vivarais
XIXe