Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Une France coutumière. Enquête sur les « usages locaux » et leur codification (XIXe-XXe siècles).

Contenu

Titre

Une France coutumière. Enquête sur les « usages locaux » et leur codification (XIXe-XXe siècles).

Auteur

ASSIER-ANDRIEUX (sous la dir. de), Louis

Résumé

4° de couverture :
L'<i>usage local</i> dans cet ouvrage désigne un moment équivoque dans la fabrication du droit et un aspect singulier de son organisation. Sorte de trait d'union entre la légalité instituée et les pratiques sociales vivantes, le Code civil a fait de lui le réceptacle des traditions anciennes et le laboratoire des règles nouvelles. Oral, écrit, codifié, il fut, pour les campagnes, aussi bien le moyen d'exprimer des habitudes admises qu'un véhicule de modernisation économique et sociale, et les conflits actuels nés de l'aménagement du territoire témoignent de son actualité. Les vastes mouvements de l'évolution sociale impriment leurs nuances et leurs variations locales sur ce sensible témoin, vecteur d'une culture juridique héritée et clé de l'acquisition progressive de nouvelles règles du jeu. Vestige historique, intermédiaire culturel, catalyseur de nouveauté, l'<i>usage local</i> est la mémoire du droit moderne, le témoin de la difficile et contradictoire construction des règles communes et l'admirable indicateur de l'opaque enracinement de la norme dans le fait. Empruntant les éclairages de l'histoire sociale, de l'histoire du droit, du droit rural, de la sociologie et de l'anthropologie, ce livre présente les résultats d'une enquête menée de 1986 à 1988 sous l'égide du ministère de la Justice. Il permet d'ouvrir un dossier complexe, jusqu'alors méconnu malgré l'intérêt que Marc Bloch puis Marcel Maget lui avaient porté, et d'exploiter, du point de vue de la réflexion sur le droit ou d'un point de vue plus pratique, quelques-uns des aspects de sa foisonnante richesse.

Editeur

Paris, Éditions du CNRS

Année

1990

Type

Recueil d'articles

Pages

207 p.

Mot-clé

Usages locaux

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