Un siècle de laïcité.
Contenu
Titre
Un siècle de laïcité.
Auteur
SCHWARTZ, Rémy
Résumé
Présentation de l'éditeur :
La laïcité a été consacrée par la loi du 9 décembre 1905. Le juge administratif, pendant un siècle, en a assuré la mise en oeuvre, interprétant le texte, comblant les silences et conciliant les principes antagonistes.
Pour la première fois, plus de 450 décisions de jurisprudence sont analysées. C'est l'application au quotidien du principe de laïcité qui se dessine, dans ses résonances les plus actuelles :
- que signifie concrètement pour l'agent public le strict respect de la neutralité ?
- dans l'enseignement public, dans quelles limites les élèves peuvent-ils bénéficier d'une autorisation d'absence pour la célébration d'une fête religieuse ?
- quelles sont les conditions d'exercice de la police des cultes ?
- comment s'exerce l'activité des aumôneries dans les « services clos » (hôpitaux, prisons...) ?
- quel est précisément le rôle des collectivités publiques quant à l'entretien et à la conservation des édifices cultuels ?
- quelles sont les trois conditions pour bénéficier du statut d'association cultuelle ?
- comment assurer l'accès aux emplois publics et le déroulement des carrières dans le respect de la laïcité ?
Des développements sont consacrés aux territoires exclus du champ d'application de la loi de 1905 (Outre-mer, Alsace-Lorraine) et à la dimension européenne de la question.
Une table de jurisprudence regroupe toutes les décisions analysées avec leurs références précises.
La laïcité a été consacrée par la loi du 9 décembre 1905. Le juge administratif, pendant un siècle, en a assuré la mise en oeuvre, interprétant le texte, comblant les silences et conciliant les principes antagonistes.
Pour la première fois, plus de 450 décisions de jurisprudence sont analysées. C'est l'application au quotidien du principe de laïcité qui se dessine, dans ses résonances les plus actuelles :
- que signifie concrètement pour l'agent public le strict respect de la neutralité ?
- dans l'enseignement public, dans quelles limites les élèves peuvent-ils bénéficier d'une autorisation d'absence pour la célébration d'une fête religieuse ?
- quelles sont les conditions d'exercice de la police des cultes ?
- comment s'exerce l'activité des aumôneries dans les « services clos » (hôpitaux, prisons...) ?
- quel est précisément le rôle des collectivités publiques quant à l'entretien et à la conservation des édifices cultuels ?
- quelles sont les trois conditions pour bénéficier du statut d'association cultuelle ?
- comment assurer l'accès aux emplois publics et le déroulement des carrières dans le respect de la laïcité ?
Des développements sont consacrés aux territoires exclus du champ d'application de la loi de 1905 (Outre-mer, Alsace-Lorraine) et à la dimension européenne de la question.
Une table de jurisprudence regroupe toutes les décisions analysées avec leurs références précises.
Editeur
Paris, Berger-Levrault (Collection : <i>Le point sur</i>)
Année
2007
Type
Monographie
Pages
204 p.
Mot-clé
Laïcs - Laïcité - Laïcisme
Jurisprudence
Jurisprudence