Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Discours préliminaires au premier projet du Code civil.

Contenu

Titre

Discours préliminaires au premier projet du Code civil.

Edition

[Jean-Étienne-Marie Portalis (1745-1807)].

Auteur

PORTALIS, Jean-Étienne-Marie

Résumé

Présentation de l'éditeur :
« <i>Les hommes qui vivent la fin du XXe siècle ne se représentent pas facilement la véritable innovation sociale. Ils adhèrent. en effet, sous la pression des médias. à une « modernité » qui se prête à bien des manipulations. En l'an VIII, un juriste provençal a su définir le sens du changement social né de la révolution qui s'achevait en France. Il s'appelait Portalis et présentait au premier consul le projet d'un code civil</i>... ». Michel Massenet (Préface).

La vie administrative et politique de Portalis peut paraître exceptionnellement longue si l'on confond le fils (Joseph-Marie, comte) - dont la carrière s'est étendue du Premier Empire au Second, en s'affirmant sous la restauration et la monarchie de Juillet - avec le père, Jean-Étienne-Marie (Beausset, 1er avril 1745 - Paris, 25 août 1807), avocat au parlement d'Aix sous l'ancien régime, puis conseiller d'État de Bonaparte (1800). Premier Consul, et ministre des Cultes de Napoléon (1804). Le Conseil d'État est créé par la Constitution de l'an VIII (1799). Portalis y entre avec les premiers nommés, et se voit chargé d'élaborer le Code civil, avec Tronchet. Bigot-Préameneu et Maleville (marquis de) au sein de la section de législation. Il est, devant la haute assemblée, le rapporteur du projet dont on va lire ici le texte, fondateur, sur la loi.

Editeur

Bordeaux, Éditions Confluences (Collection : <i>Voix de la cité</i>)

Année

1999

Type

Monographie

Pages

78 p.

Mot-clé

Jean-Étienne-Marie Portalis
Juristes - Jurisconsultes
Civilistes
Discours
Code civil français - Code Napoléon
XIXe

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