Le juge naturel dans le droit de l'ancienne France. [Ouvrage].
Contenu
Titre
Le juge naturel dans le droit de l'ancienne France. [Ouvrage].
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Grenoble, 2010, même titre.
Texte remanié d'une thèse de doctorat, Grenoble, 2010, même titre.
Auteur
DUPUIS-BERRUEX, Marjorie
Résumé
Présentation de l'éditeur :
La notion de juge naturel, bien connue des juristes contemporains, s’accompagne paradoxalement d’une juridicité imprécise. Présenté aujourd’hui par la doctrine comme un véritable droit-créance, le principe du juge naturel plonge ses racines au coeur de l’histoire juridique et politique de l’ancienne France. L’intérêt de cette étude va cependant au-delà de la simple mise en lumière de l’origine du juge naturel. En effet, la complexité du système judiciaire, qui additionne le pluralisme juridique et le pluralisme juridictionnel, confère au juge naturel une place majeure permettant de déchiffrer ce système. La démarche suivie a alors permis de discerner deux regards portés sur la notion de juge naturel : celui du justiciable d’une part, et celui du juge d’autre part.
Dans le premier cas, le juge naturel apparaît au sein des sources comme une véritable garantie processuelle au profit du justiciable. Il est celui que le défendeur reconnaît pour être son juge. Or, c’est précisément le développement du possessif à travers l’expression médiévale du « <i>judex suus</i> » qui préfigure la construction de cette garantie. Seulement, la notion de juge naturel a également et principalement été utilisée au coeur de la concurrence des juges, laquelle s’est intensifiée avec la construction de l’État monarchique. Originellement invoquées dans les conflits qui opposent les juges royaux aux juges rivaux (seigneuriaux, ecclésiastiques, municipaux), les expressions « <i>jurisdictio naturalis</i> » puis « <i>juge naturel</i> » connaissent un destin sans précédent à l’occasion des conflits qui opposent les parlements au roi autour de la question éminemment politique de la justice retenue.
La notion de juge naturel, bien connue des juristes contemporains, s’accompagne paradoxalement d’une juridicité imprécise. Présenté aujourd’hui par la doctrine comme un véritable droit-créance, le principe du juge naturel plonge ses racines au coeur de l’histoire juridique et politique de l’ancienne France. L’intérêt de cette étude va cependant au-delà de la simple mise en lumière de l’origine du juge naturel. En effet, la complexité du système judiciaire, qui additionne le pluralisme juridique et le pluralisme juridictionnel, confère au juge naturel une place majeure permettant de déchiffrer ce système. La démarche suivie a alors permis de discerner deux regards portés sur la notion de juge naturel : celui du justiciable d’une part, et celui du juge d’autre part.
Dans le premier cas, le juge naturel apparaît au sein des sources comme une véritable garantie processuelle au profit du justiciable. Il est celui que le défendeur reconnaît pour être son juge. Or, c’est précisément le développement du possessif à travers l’expression médiévale du « <i>judex suus</i> » qui préfigure la construction de cette garantie. Seulement, la notion de juge naturel a également et principalement été utilisée au coeur de la concurrence des juges, laquelle s’est intensifiée avec la construction de l’État monarchique. Originellement invoquées dans les conflits qui opposent les juges royaux aux juges rivaux (seigneuriaux, ecclésiastiques, municipaux), les expressions « <i>jurisdictio naturalis</i> » puis « <i>juge naturel</i> » connaissent un destin sans précédent à l’occasion des conflits qui opposent les parlements au roi autour de la question éminemment politique de la justice retenue.
Editeur
Clermont-Ferrand, Fondation Varenne (Collection : <i>Thèses</i>, n° 61
Année
2013
Type
Monographie
Pages
468 p.
ISBN
9782916606613
Mot-clé
Juge naturel