Juge naturel - Juge ordinaire
Collection
Contenus
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La notion de <i>judex ordinarius</i> en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
ALIX, Benoît, 2020 -
Le juge naturel dans le droit de l'ancienne France. [Thèse].
DUPUIS-BERRUEX, Marjorie, 2010 -
Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.
CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021 -
Sens et portée de la compétence du juge naturel dans l'ancien droit français.
HUDAULT, Joseph, 1972 -
Le juge naturel dans le droit de l'ancienne France. [Ouvrage].
DUPUIS-BERRUEX, Marjorie, 2013 -
Le principe du « juge naturel » et la charte de 1814.
ALVAZZI DEL FRATE, Paolo, 2001 -
Droit et justice retenue. Sur les origines de la garantie du "juge naturel" en dehors des théories de la séparation des pouvoirs du XVIIe au XIXe siècle.
SEIF, Ulrike, 2005 -
L'introuvable juge naturel.
GAUDEMET-TALON, Hélène, 1999