Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les droits d'usage des riverains de la forêt de Chaux, des origines à leur extinction. [Jura].

Contenu

Titre

Les droits d'usage des riverains de la forêt de Chaux, des origines à leur extinction. [Jura].

Edition

Mémoire de D.E.A. histoire du droit, Université de Bourgogne, 1987.

Auteur

TRIMAILLE, Gilles

Année

1987

Type

Mémoires

Mot-clé

Droits d'usages forestiers
Forêt de Chaux (Jura)
Franche-Comté

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