Le faux devant le Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Le faux devant le Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
In : Olivier Poncet (sous la dir. de), « Juger le faux (Moyen Âge - Temps modernes) ».
Résumé de l'article :
Les archives du Parlement permettent d’appréhender et la théorie, grâce à l’enregistrement des ordonnances, et la pratique de la répression du faux par la Cour. En la matière, la première moitié du XVIIIe siècle est marquée par une série de grands procès criminels, ainsi que par une ordonnance spécifique (juillet 1737). Une comptabilité précise des appels permet de cerner les contours de cette criminalité, incitant à entrer plus directement dans les affaires.
In : Olivier Poncet (sous la dir. de), « Juger le faux (Moyen Âge - Temps modernes) ».
Résumé de l'article :
Les archives du Parlement permettent d’appréhender et la théorie, grâce à l’enregistrement des ordonnances, et la pratique de la répression du faux par la Cour. En la matière, la première moitié du XVIIIe siècle est marquée par une série de grands procès criminels, ainsi que par une ordonnance spécifique (juillet 1737). Une comptabilité précise des appels permet de cerner les contours de cette criminalité, incitant à entrer plus directement dans les affaires.
Auteur
HILDESHEIMER, Françoise
Editeur
Paris, Publications de l’École nationale des chartes
Année
2011
Type
Article
Pages
P. 155-162
Mot-clé
Faux - Faussaires
Arrêts du Parlement de Paris
Jurisprudence du Parlement de Paris
Parlement de Paris
Parlementaires (Ancien Régime)
Faux - Falsification (crime ou délit de)
Faux et usage de faux
Arrêts du Parlement de Paris
Jurisprudence du Parlement de Paris
Parlement de Paris
Parlementaires (Ancien Régime)
Faux - Falsification (crime ou délit de)
Faux et usage de faux
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Les archives du Parlement permettent d’appréhender et la théorie, grâce à l’enregistrement des ordonnances, et la pratique de la répression du faux par la Cour. En la matière, la première moitié du XVIIIe siècle est marquée par une série de grands procès criminels, ainsi que par une ordonnance spécifique (juillet 1737). Une comptabilité précise des appels permet de cerner les contours de cette criminalité, incitant à entrer plus directement dans les affaires.