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<i>Arresta lata in Parlamento</i>, décisions notables du Parlement de Paris recueillies par un praticien anonyme entre 1371 et 1376. [thèse].

Contenu

Titre

<i>Arresta lata in Parlamento</i>, décisions notables du Parlement de Paris recueillies par un praticien anonyme entre 1371 et 1376. [thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1959].
Introduction de la thèse :
Les <i>Arresta lata in Parlamento</i> entrent dans la catégorie dite des recueils d’arrêts notables, qui font leur apparition à la fin du XIVe siècle. Pour ce recueil, il est préférable d’employer le terme « décision notable », car l’arrêtiste n’a souvent retenu que l’une des décisions particulières contenues dans un arrêt du Parlement.
Son intérêt a été signalé par Olivier-Martin (Histoire de la coutume de Paris, I, p. 89) qui a montré que les « décisions de Jean des Mares » n° 308 à 328 étaient un résumé de certains des passages de ce recueil.
Les <i>Arresta</i> n’ont pas connu la notoriété ; utilisés par le rédacteur du pseudo-des Mares à la fin du XIVe siècle, ils ont été agrégés dans la seconde moitié du XVe à des compilations de textes juridiques, les seules, d’ailleurs, à en livrer le texte.
Mais, grâce aux indications assez précises qu’ils contiennent sur les noms des parties et la date des procès qu’ils relatent, il est possible de retrouver le lien qui existe entre les arrêts du Parlement et vingt-deux des notables du pseudo-des Mares : l’exactitude de la méthode, l’esprit juridique qui ont marqué l’évolution de ce recueil peuvent ainsi être connus.

Edition

In : <i>Positions des thèses des élèves de l'École des chartes... de la promotion 1959</i>.

Auteur

NAUD, Gérard

Editeur

Paris

Année

1959

Type

Thèse

Pages

P. 51-59

Mot-clé

Arrêts du Parlement de Paris
Arrêts notables
XIVe

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