Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851. Naissance du droit parlementaire moderne

Contenu

Titre

Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851. Naissance du droit parlementaire moderne

Auteur

SANCHEZ, Samuel

Résumé

Présentation de l'éditeur :
(...) <i>Samuel Sanchez aborde dans cet ouvrage une période riche quoique courte de notre histoire constitutionnelle et politique, la Seconde République. 1848 reste ainsi un moment clef au cours duquel s'opère la conciliation du parlementarisme et de la démocratie. L'apprentissage du régime parlementaire s'est fait certes sous les auspices des monarchies constitutionnelles de la première moitié du xlxe siècle, mais le peuple en avait été largement exclu. 1848 révèle la puissance du suffrage universel et son caractère inéluctable</i>. (...)
(...) <i>L'ouvrage démontre toute l'importance que la légalité intérieure, colonne vertébrale du droit parlementaire, peut avoir sur l'élaboration des lois et les constructions constitutionnelles. Ainsi, loin de n'être que « la science protectrice de nos assemblées politiques », le droit parlementaire constitue bien le socle sur lequel s'est constitué le régime parlementaire.</i> (...) Eric Gasparini.

(...) <i>L'analyse de M. Sanchez démontre, à l'évidence, que ce droit spécial revêt, par nature un caractère disciplinaire, tel le droit canonique, au demeurant. Il répond, autrement dit, à une logique de situation, celle de la délibération, indépendamment du régime politique, en vue de parvenir à la clarté et de la sincérité du débat parlementaire</i> (... ). Jean Gicquel.

Editeur

Paris, Dalloz

Année

2012

Type

Monographie

Pages

784 p.

Mot-clé

Seconde République
Assemblées nationales
Histoire constitutionnelle
Droit parlementaire
Régime parlementaire
XIXe

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