L'État et les évêques au XIXe siècle : l'évêque de Poitiers devant le Conseil d'État (20 mars 1861).
Contenu
Titre
L'État et les évêques au XIXe siècle : l'évêque de Poitiers devant le Conseil d'État (20 mars 1861).
Edition
In : <i>Études d'histoire du droit à l'époque contemporaine (XIXe-XXe siècles), présentées aux Journées internationales de la Société d'histoire du droit. Poitiers et La Rochelle (1er au 4 juin 1983)</i>.
Auteur
LAFON, Jacques
Editeur
Paris, P.U.F. (Publications de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, t. 13)
Année
1985
Type
Article
Pages
314 p.
Mot-clé
Cardinal Pie (évêque de Poitiers)
Appel comme d'abus
Régime des cultes
Administration des cultes
Conseil d'État
Question Romaine
Poitiers (Vienne)
Appel comme d'abus
Régime des cultes
Administration des cultes
Conseil d'État
Question Romaine
Poitiers (Vienne)