Régime des cultes
Collection
Contenus
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Le contrôle des religions par l'État en Europe : hier et aujourd'hui.
CALLEBAT, Bernard, 2016 -
Le droit des couples à l'aune des rapports Églises-État : une étude comparative des systèmes juridiques anglais, français et italien. [Thèse].
MILARD-LAFFITTE, Anne-Sophie, 2021 -
Liberté religieuse et contrôle des cultes en France et en Espagne : lieux et ministres. [Thèse].
LOPEZ, Mélanie, 2010 -
Une histoire de la protection sociale du clergé autour de la caisse de sécurité sociale des cultes (CAVIMAC)
VERNIER, Olivier, 2012 -
le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l'Union européenne Consotium européen : rapports religion-État).
Ouvrage collectif, 1994 -
Les rapports entre l'Église et l'État sous la Restauration : le régime des cultes au XIXe siècle.
TRONTIN, Stéphane, 1994 -
Le régime juridique des cultes en Alsace et en Moselle.
DOLE, G., 1986 -
Traité de droit français des religions. [2e édition].
MESSNER (sous la dir. de), Francis, 2013 -
L'exercice du pouvoir de police du culte catholique dans le Bas-Rhin de 1801 à 1870.
TUFFERY, Jeanne-Marie, 2000 -
Les nominations épiscopales en France du Concordat de 1801 à la séparation de 1905.
GAUDEMET, Jean, 1998 -
Le droit public dans l'annexion et le respect des droits acquis, études sur les bandites, le culte et diverses situations particulières au comté de Nice annexé (1860). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].
TROTABAS, Louis, 1921 -
L'État et les évêques au XIXe siècle : l'évêque de Poitiers devant le Conseil d'État (20 mars 1861).
LAFON, Jacques, 1985 -
L'Église et la Révolution (1789-1889).
PIERRARD, Pierre, 1988 -
Les prêtres, les fidèles et l'État, le ménage à trois du XIXe siècle.
LAFON, Jacques, 1987 -
Quatre cents ans de Concordat.
BAUDRILLART, Alfred, 1905 -
<i>Le juriste malgré lui</i>, ou Les dix Commanements du Droit concordataire selon Monseigneur Godefroy Brossays Saint-Marc. Esquisse d'une biographie juridique.
GICQUEL, Jean-François, 2011 -
Jean Kerlévéo (Mgr.) (1910-2000).
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007 -
Alfred Campion (1817-1894). [+ Bibliographie].
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007 -
Note sur la politique religieuse et le régime des cultes dans la Principauté de Sedan [Ardennes].
HUBRECHT, Georges, 1960 -
Les institutions et le régime juridique des cultes protestants.
GROHENS, J.-C., 1957 -
Le régime des confessions à Malte entre ancien et nouveau régime.
MESA, Anne-Marie, 1995 -
Les cultes dans les Alpes-Maritimes sous le régime de Vichy (1940-1944).
ALBERTINI-VOLPI, Emmanuèle, 2004 -
Notice "Église et État".
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2003 -
Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".
GANGHOFER, Roland, 2003 -
La police séculière des dimanches et fêtes dans l'ancienne France.
BRISSET de MORCOURT, Y., 1938