Bibliography of legal history in french

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• Le contrôle des religions par l'État en Europe : hier et aujourd'hui.

  CALLEBAT, Bernard, 2016

• Le droit des couples à l'aune des rapports Églises-État : une étude comparative des systèmes juridiques anglais, français et italien. [Thèse].

  MILARD-LAFFITTE, Anne-Sophie, 2021

• Liberté religieuse et contrôle des cultes en France et en Espagne : lieux et ministres. [Thèse].

  LOPEZ, Mélanie, 2010

• Une histoire de la protection sociale du clergé autour de la caisse de sécurité sociale des cultes (CAVIMAC)

  VERNIER, Olivier, 2012

• le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l'Union européenne Consotium européen : rapports religion-État).

  Ouvrage collectif, 1994

• Les rapports entre l'Église et l'État sous la Restauration : le régime des cultes au XIXe siècle.

  TRONTIN, Stéphane, 1994

• Le régime juridique des cultes en Alsace et en Moselle.

  DOLE, G., 1986

• Traité de droit français des religions. [2e édition].

  MESSNER (sous la dir. de), Francis, 2013

• L'exercice du pouvoir de police du culte catholique dans le Bas-Rhin de 1801 à 1870.

  TUFFERY, Jeanne-Marie, 2000

• Les nominations épiscopales en France du Concordat de 1801 à la séparation de 1905.

  GAUDEMET, Jean, 1998

• Le droit public dans l'annexion et le respect des droits acquis, études sur les bandites, le culte et diverses situations particulières au comté de Nice annexé (1860). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  TROTABAS, Louis, 1921

• L'État et les évêques au XIXe siècle : l'évêque de Poitiers devant le Conseil d'État (20 mars 1861).

  LAFON, Jacques, 1985

• L'Église et la Révolution (1789-1889).

  PIERRARD, Pierre, 1988

• Les prêtres, les fidèles et l'État, le ménage à trois du XIXe siècle.

  LAFON, Jacques, 1987

• Quatre cents ans de Concordat.

  BAUDRILLART, Alfred, 1905

• <i>Le juriste malgré lui</i>, ou Les dix Commanements du Droit concordataire selon Monseigneur Godefroy Brossays Saint-Marc. Esquisse d'une biographie juridique.

  GICQUEL, Jean-François, 2011

• Jean Kerlévéo (Mgr.) (1910-2000).

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007

• Alfred Campion (1817-1894). [+ Bibliographie].

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007

• Note sur la politique religieuse et le régime des cultes dans la Principauté de Sedan [Ardennes].

  HUBRECHT, Georges, 1960

• Les institutions et le régime juridique des cultes protestants.

  GROHENS, J.-C., 1957

• Le régime des confessions à Malte entre ancien et nouveau régime.

  MESA, Anne-Marie, 1995

• Les cultes dans les Alpes-Maritimes sous le régime de Vichy (1940-1944).

  ALBERTINI-VOLPI, Emmanuèle, 2004

• Notice "Église et État".

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2003

• Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".

  GANGHOFER, Roland, 2003

• La police séculière des dimanches et fêtes dans l'ancienne France.

  BRISSET de MORCOURT, Y., 1938